S..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 3-5, en date du 27 mars 2015, qui, pour non représentation d'enfants en récidive, l'a condamnée à huit mois d'emprisonnement et a prononcé sur

Z... sous la contrainte morale en tissant progressivement avec l'enfant des liens affectifs et matériels qui ont privé celui-ci de toute faculté de défense ; qu'Eugénio Y...

modification éventuelle de ce plan, il convient de confirmer le jugement en toutes ses dispositions, sauf à aggraver l'astreinte pour assurer le respect de la présente décision ; "et aux motifs adoptés

caractérisait la notion de contrainte et de menace grâce auxquelles étaient imposées les agressions sexuelles et les viols ; que cette contrainte morale était exercée avec force sur la victime car l'enfant

famille, l'obligation d'un suivi sociojudiciaire pendant 4 ans avec injonction de soins et de ne pas exercer une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact habituel avec des mineurs et enfin

que Valérie Z... devrait pouvoir continuer à bénéficier de 60 % des revenus du ménage ; que l'enfant Carl devrait pouvoir continuer à bénéficier de 20 % des revenus de son père ; "alors, d'une part

des droits de l'enfant ; que, pour débouter M.

des sentiments d'affection, prenant la position d'un beau-père décontracté et bienveillant, usant d'une habile démagogie, mettant à profit les graves problèmes de santé de sa concubine, a séduit une enfant

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué D'AVOIR confirmé le jugement en ce qu'il avait dit que la prise en charge de l'enfant Vincent confiée au SERVICE DE PROTECTION DE L'ENFANCE du BAS RHIN s'effectuerait

six mois du départ du locataire et pendant une durée qui ne peut être inférieure à deux ans à compter de l'expiration du délai de préavis prévu à l'article 17 ; qu'en l'espèce, il résulte des motifs adoptés

Sylvain X... a été condamné concernent l'enfant commun issu de son union avec Mme Nathalie A...

S... auprès de Mme V... , motivée par le congé maternité de l'employeur Mme J... qui projetait de garder son enfant, la cour d'appel a retenu, par motifs adoptés, « que la rupture du contrat de travail

un enfant, motif impropre à exclure que le maintien de la mention « de sexe masculin » porte atteinte au droit de Jean-Pierre Y... au respect de sa vie privée, la cour d'appel s'est déterminée par un

Stéphane, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant de ses enfants mineurs, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15

. ; "aux motifs que le certificat médical produit par le requérant en appel affirme que l'aînée des deux enfants présenterait " des troubles psychologiques mettant en échec sa scolarité " sans que l'on

la matérialité des faits et que par motifs adoptés qu'il est constant qu'en l'état des éléments du dossier et des débats à l'audience, les prévenus ont commis les faits qui leurs sont reprochés et que

ni menace, ni surprise, de nature à caractériser le délit d'agression sexuelle imputé à Benoît X...", que "certes, il peut paraître étonnant que les déshabillages signalés par une dizaine de jeunes enfants

Karine, veuve Y..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Romain Y... et Alexandre Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS

devoir en limiter la durée dès lors que les attaches familiales du prévenu sont à présent essentiellement en France (frères et soeur), que son épouse, également de nationalité turque et dont il a un enfant

jugement déféré sur le principe de la culpabilité ; que la peine prononcée est équitable et doit être maintenue eu égard aux circonstances de la cause et à la personnalité du prévenu ; "et aux motifs adoptés