, qu'elle avait franchi le feu alors que la signalisation d était au vert, et qu'elle avait vu un deuxième véhicule, celui de X... qui la suivait, heurter à son tour le véhicule de Mme Y... ; que devant

Le dimanche 24 novembre 2019 à 10 heures 40, le corps sans vie de [V] [R] [G] a été découvert à son domicile par un voisin de la victime qui s'est étonné de voir la maison ouverte et de ne plus voir son

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

n'est nullement déterminant ; qu'en effet, il était matériellement possible à Y... de s'absenter du domicile de sa mère entre 22 heures, le 2 janvier, et 10 heures, le 3 janvier, la Normandie où il séjournait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Z..., âgée de 11 ans a relaté en substance que, courant février 2002 vers 15 heures ou 16 heures alors qu'elle promenait son chien près de la gare de Belleville, elle a vu un homme circuler dans un véhicule

X..., dont il résulte des pièces de la procédure qu'il est parvenu au greffe, la veille de l'audience, à 17 heures 34, a été reçu postérieurement à la fermeture du greffe sans préciser l'heure de fermeture

le 5 juillet 1994 par le contexte psychologique dans lequel il se trouvait ; enfin, il n'est pas anormal que celui-ci ait fait procéder au lavage et à la vidange de son véhicule dans les heures qui précédaient

B..., en service la nuit des faits, qu'il avait dissimulé la voiture à 150 mètres de l'habitation, tous feux éteints et moteur arrêté et que son camarade était descendu de son véhicule muni d'un sac et

attaqué a statué par arrêt contradictoire à signifier et a confirmé le jugement ayant déclaré M.

PUBLIC ETANT ETEINT , A L'AUBE, MABILLE ARRETA SON VEHICULE SUR LA VOIE DE DROITE, FEUX DE POSITION ALLUMES, UN PEU EN OBLIQUE VERS LA GAUCHE ; QU'AU MOMENT OU IL ETAIT DEPASSE PAR LA VOITURE DE CHEVALIER

A 11 heures 00, heure légale, ainsi que toutes celles qui suivent au présent acte, le service des douanes initie un contrôle sur un homme se trouvant à côté du véhicule Clio A... immatriculé [...], homme

s'est déportée sur la partie gauche de la chaussée et a heurté la voiture qui circulait normalement dans sa voie de circulation, provoquant la mort des deux occupants ; que la demande d'expertise est

; ALORS QUE L'ARRET ATTAQUE NE POUVAIT SANS CONTRADICTION DECLARER QUE LE DEMANDEUR NE SE SERAIT PAS ARRETE AU SENS DE L'ARTICLE L 2 SUSVISE TOUT EN RECONNAISSANT QUE LE DEMANDEUR AVAIT LAISSE SA VOITURE

2002, à 22 heures 50, la présence de plusieurs véhicules particuliers stationnés de façon compacte, distincts de ceux relevés le 19 mai, - le 13 juillet 2002, à 23 heures 15, la présence de cent vingt-trois

, l'arrêt attaqué constate d'une part que les trois magistrats ayant délibéré, à savoir M.

16 à 5 heures 40 (selon le chronotachygraphe), le convoi composé de l'ensemble routier et d'un véhicule léger équipé d'un gyrophare conduit par Charles X... s'était arrêté à la Jaille.

LIVRAISON LE 28 FEVRIER 1976, VERS 17 HEURES; QUE, LE MEME JOUR, VERS 20 HEURES, M Y..., CONDUISANT CE VEHICULE, A HEURTE UNE AUTRE VOITURE DONT LES DEUX OCCUPANTS ONT ETE BLESSES, AINSI QUE LES EPOUX

MB COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 25 juin 2025 Rejet M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingtneuf janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant