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542 résultats pour « Algans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721aacd580146773f5cff

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

Alban D..., demeurant ... à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), 11°/ de M. Bruno D..., demeurant ... à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), 12°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10470

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Alban FFF..., domicilié [...]                                             , 76°/ à M. Albert GGG..., domicilié [...]                                , 77°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00106

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

l'application du coefficient 370 sans rechercher, comme elle y était invitée (conclusions récapitulatives d'appel, p.4), si Madame X... n'a pas subi une rétrogradation par suite de l'embauche de Monsieur Alban

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02266

Cassation

18 novembre 2009

18 novembre 2009

Marseille, Saint Martin de Crau et Marignane) mais également à l'étranger à savoir la Russie, l'Italie, Espagne, Maroc, Brésil ; qu'elle a en outre des activités minières basés à Madagascar en Macédoine en Albanie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00395

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

Alban les sommes de 318, 64 euros à titre de « rappel de salaire sur RTT » des mois d'avril 2001, juin 2001, juillet 2003 et octobre 2004, 31, 86 euros au titre des congés payés afférents, 600 euros au

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301007

Cassation

22 octobre 2008

22 octobre 2008

responsabilité contractuelle du fait de l'implantation défectueuse de l'immeuble construit pour le compte des époux Z... alors, selon le moyen : 1°/ que nemo auditur propriam suam turpitudinem allegans

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee5e

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Emile D..., demeurant 30720 Ribaute-les-Tavernes, 56 / de Mme Anne-Marie L..., veuve E..., demeurant 06850 Saint-Alban, 57 / de Mme Agnyola M..., demeurant ..., 58 / de M. XZ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210437

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

          3°/ Mme Nelly Y..., domiciliée [...]                                              , agissant tant en son nom propre qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Paul, Tristan et Alan

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300327

Cassation

15 mars 2011

15 mars 2011

Allan ne sauraient être comparées à des épisodes de précipitations supérieures à la moyenne ; que de la même manière, le fait que Mme X... n'ait déclaré aucun sinistre ne prouve pas l'absence d'infiltrations

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00583

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

M... n'a pas bénéficié d'évolution professionnelle en dix-neuf ans d'ancienneté, étant relevé dans un courrier du 30 septembre 2016 que la société Altan a écrit à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00246

Cassation

8 mars 2016

8 mars 2016

actionnaires et la maque [B] » ; que sont alors cités : - des menaces contre : <Monsieur [Z] [F], directeur général délégué du groupe [B] et directeur de la franchise pour les réseaux [B], Camille Albane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00655

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

un remboursement d'après la valeur des parts au jour de l'ouverture du droit au rachat, n'a pas pour effet de rendre la créance successive ; que l'invocation du principe nemo auditur turpitudinem allegans

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10238

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

établir la réalité du fait invoqué ; que la perte d'un du client Edf Suez est établie par des échanges de courriels internes à la Scs Chubb France ; que le retrait des clients Air liquide et Groupe Alcan

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00637

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

avec Monsieur Z... le 10 août 2010, qu'elle ne se voyait pas d'avenir dans l'entreprise et qu'elle souhaitait négocier son départ ; que Madame X... a été presqu'immédiatement embauchée par la Société Algam

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00453

Cassation

10 mai 2011

10 mai 2011

et SCI du Cours Jean X... et à Messieurs Jean, Aymeric, Alban, Arnaud et Claude X... et à Madame Astrid X... ; AUX MOTIFS QU'aux termes de l'article 1er de l'acte du 12 juin 2002, la société Sellenium

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301116

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

1987, Raymond C... a pris possession des deux lots de 45,90 m² chacun ; que depuis, des assemblées générales se sont tenues entre les deux copropriétaires et que les lots 5 et 6 ont été revendus à Alban

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210622

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Constellium France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                              , anciennement dénommée Alcan

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300633

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

BOURGOIN-JALLIEU en date du 17 décembre 1997 ; qu'un procès-verbal de difficulté a été dressé le 19 février 2000 par Maître B..., notaire à L'ISLE D'ABEAU, avec la participation de Maître C..., notaire à SAINT ALBAN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02012

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré dépourvus de cause réelle et sérieuse le licenciement économique de Monsieur Alban X... et condamné la SARL Netcom à verser à ce salarié la somme de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02265

Cassation

18 novembre 2009

18 novembre 2009

Marseille, Saint Martin de Crau et Marignane) mais également à l'étranger à savoir la Russie, l'Italie, Espagne, Maroc, Brésil ; qu'elle a en outre des activités minières basés à Madagascar en Macédoine en Albanie

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Journal officiel
Radiations

ALGANS, Pierre, Marcel, René

SIREN 917732174Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

04/05/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ALGANS ABREVIATION : "S.E.E. ALGANS"

SIREN 399909266Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

30/04/2026

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Créations

ALGANS, Jérémy André Jean-Philippe

SIREN 817915564Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

02/02/2026

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Modifications diverses

ALGANS, Maxime

SIREN 984995621Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

16/09/2025

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Radiations

ALGANS, Nino

SIREN 985397413Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

12/08/2025

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