en liberté ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de ce que l'arrêt confirmatif attaqué s'est contenté, après d avoir rappelé les faits et le déroulement

les arrêts sur l'action publique et sur l'action civile ont été rendus le 14 mai 1993, date à laquelle le procès avait commencé ; qu'en l'absence de toute mention de l'horaire suivant lequel s'est déroulée

Frossard précise, sans ambiguïté, qu'il a pu examiner une partie de la marchandise à Magny-les-Hameaux, et constater sur place la réalité des avaries ; qu'en affirmant que cette expertise s'était déroulée

d'une part, en se bornant à énoncer que la mesure de détention était motivée par la gravité des faits dénoncés, en raison de l'importance des sommes en cause, et par la nécessité de garantir le bon déroulement

... font grief au jugement attaqué (tribunal d'instance d'Orthez, 23 octobre 1998) de les avoir déboutés de leur demande d'annulation des élections de la délégation unique du personnel qui se sont déroulées

l'existence de tous les éléments constitutifs de l'infraction retenue ; qu'à ce titre, l'infraction d'ivresse publique suppose pour être caractérisée qu'il soit démontré que les faits litigieux se sont bien déroulés

de police à la brigade de la répression de la délinquance astucieuse et officier de police judiciaire territorialement compétent, pour assister aux opérations de visite et de saisie qui devront se dérouler

, qui plus est, dans les locaux de la société Socomaf et en présence du conseil de cette dernière, et se serait forgé une opinion définitive dès ce stade ; que la seconde et dernière réunion s'est déroulée

les instances de la société ITS, désireuse de faire jouer avec l'accord de la SMABTP son assureur, son assurance responsabilité décennale engagée à raison de vices constatés au fur et à mesure du déroulement

Y... seul responsable, alors que, d'une part, reconnaissant que les éléments de l'enquête ne permettaient pas de déterminer le déroulement des faits et de faire prévaloir la version d'un protagoniste sur

X..., salarié de la société Renault véhicules industriels, se prétendant victime, dans le déroulement de sa carrière, d'une discrimination en raison de ses activités syndicales, a saisi la juridiction

Francis X... en qualité de délégué syndical effectuée le 23 février 2001 par le syndicat UNSA JC Decaux services et des élections au comité d'établissement et des délégués du personnel qui se sont déroulées

publication de la demande d'enregistrement de la marque ne peuvent être considérés comme ayant porté atteinte aux droits qui y sont attachés ; qu'en relevant que les faits de contrefaçon constatés se sont déroulés

, selon le moyen, que seules les organisations syndicales représentatives peuvent présenter des listes de candidats au premier tour des élections professionnelles et que les irrégularités dans le déroulement

moyen de nullité tiré de l'irrégularité de la mesure de géolocalisation du véhicule C3 immatriculé [Immatriculation 1], alors « que le nécessaire contrôle, par le magistrat qui les a autorisées, du déroulé

délit de fraude devait être apprécié en la personne du candidat qui usait de manœuvres à son bénéfice et que n'entraient dans les prévisions de la loi du 23 décembre 1901 ni l'organisation ni le déroulement

, avoir prononcé la nullité du procès-verbal de « notification et de mise à exécution d'un mandat d'arrêt » du 18 avril 2023 et ordonné la cancellation au procès-verbal « d'exercice des droits et déroulement

sociale et familiale (TISF) et susceptible d'évoluer en droit de visite semi-médiatisé, alors que « en cas de placement de l'enfant, ses parents conservent un droit de visite dont le juge, s'il se déroule