B..., Y... et Z..., travaillaient à plus de cinq mètres de hauteur, à poser des fermes de charpentes métalliques sur l'ossature d'un bâtiment en construction sur un chantier de la SARL Georges Mabille,

Georges, A... Patrick, Z...

Georges Z... décédé, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Ransac, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. X..., de Me Baraduc-Bénabent, avocat de la société Y..., les conclusions de M.

AVAIT COMMIS DES FAUTES AYANT ETE LA CAUSE GENERATRICE DES DOMMAGES, ALORS, QU'AINSI QUE LE SOUTENAIENT DES CONCLUSIONS LAISSEES SANS REPONSE, LES DEFENDEURS DE L'ACTION PRINCIPALE AURAIENT MECONNU LE

EN ROUTE CETTE MACHINE QUI AVAIT ETE LAISSEE SANS SURVEILLANCE SUR LA VOIE PUBLIQUE, QUE GEORGES X..., SON PERE, QUI AVAIT TENTE D'ARRETER LA COURSE DU VEHICULE, FUT ECRASE PAR CELUI-CI ET TROUVA LA MORT

Georges J..., domicilié..., 16°/ à M.

Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller référendaire Sant, les observations de la SCP Desaché et Gatineau, avocat de la CPAM des Hauts-de-Seine, de la SCP Masse-Dessen, Georges

PARIS, le vingt-cinq avril mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JORDA, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES

Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Monboisse, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

Ferrieu, Merlin, conseillers, M. de Caigny, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Melle le conseiller Sant, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin

Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Trassoudaine-Verger, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de

Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Trassoudaine-Verger, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de

GEORGES, QUI FIGURAIT SUR LA LISTE DES JURES DE SESSION SIGNIFIEE AUX ACCUSES SOUS LE N° 2, A FAIT PARTIE DU JURY DE JUGEMENT EN QUALITE DE 9EME JURE DESIGNE PAR LE SORT; QUE SI SON NOM A ETE ORTHOGRAPHIE

pourvoi formé par : - la compagnie Elvia Assurances, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, du 6 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Georges

ARRÊT N° 2 Attendu que la Société financière Saint-Georges, aux droits de laquelle se trouve la société Royal Saint-Georges banque, a, suivant offre préalable du 19 avril 1989, consenti aux époux X..

Georges X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant à M.

Georges Z..., domicilié [...]

Blais, avocat général et avec l ’ assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur le recours formé par : - Monsieur Georges X..., contre la décision du premier président

Chauvenet, dont le siège social est rue de Chaux à Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1989 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de M.