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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725c1cd580146774204a5
23 mai 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS
civ2
613723f8cd580146774108d5
23 mai 2002
Mazars, conseiller rapporteur, Mme Solange Gautier, conseiller, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
civ3
61372159cd580146773f3033
6 mars 1991
Mau, épouse A..., demeurant à Taravao, Papeete (Polynésie française), 2°/ Mme Tavaeura Z..., épouse X..., 3°/ M. B...
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01450
6 mars 2007
infirmatif attaqué, après avoir dit que les propos de Jean-Claude Y... rapportés et publiés dans « Le Courrier de Mantes », édition du 9 juin 2004, sous le titre « Avec 200 caravanes sur un terrain privé – Manu
613723becd5801467740d987
11 octobre 2001
Mazars, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller doyen, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
613723c1cd5801467740dc10
15 novembre 2001
Mazars, conseiller rapporteur, M. Bizot, conseiller, M. Joinet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Michel Y
613723c8cd5801467740e176
1 mars 2001
Mazars, conseiller rapporteur, MM. Guerder, Pierre, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.
613723c9cd5801467740e23d
5 juillet 2001
Mazars, conseiller rapporteur, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
61372394cd5801467740ba0c
26 octobre 2000
Mazars, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M. Chemithe, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
61372394cd5801467740ba0d
6137239acd5801467740beb7
7 juin 2001
Mazars, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller doyen, M. Joinet, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
6137239ccd5801467740c028
21 juin 2001
Mazars, conseiller rapporteur, M. Joinet, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mazars, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de M.
613723b4cd5801467740d297
14 décembre 2000
Mazars, conseiller rapporteur, M. Pierre, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.
613723b4cd5801467740d29a
613723b5cd5801467740d366
613723bacd5801467740d696
15 mars 2001
Mazars, conseiller rapporteur, MM. Guerder, Pierre, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.
61372627cd580146774235fb
19 novembre 2002
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS
61372628cd580146774235fc
6137262ccd5801467742381b
30 octobre 2001
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS
613725e6cd58014677421699
6 juin 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS
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