Joseph Z..., décédé le 9 décembre 1988, 6°) de Mlle Marie, Michèle Z..., demeurant à Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), ..., prise ès qualités d'héritière de M.

Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

Michel X..., demeurant ... le Vieux, en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1997 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1 / de la Compagnie d'assurances La Concorde

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre civile, section B), au profit de Mlle Isabelle X..., demeurant ..., défenderesse

Gérard X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Michele X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Martin, Guerrini, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Michel Boutonnet, élisant domicile au cabinet de Me Z..., ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt;

Michel X..., 2 / Mme Monique A..., épouse X..., demeurant ensemble, 15, rue d'En Haut, 60420 Godenvillers, en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1997 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre

Didier Michel, demeurant 16, avenue Saint-Vincent, 37140 Saint-Nicolas-de-Bourgueil, 27 / M. Fabrice Mignon, demeurant 6, cité du Bourg joli, 37140 Bourgueil, 28 / M.

Michel XN..., demeurant ..., 27 / Mme Simone XN..., demeurant ..., 28 / M. Dominique XQ..., demeurant ..., 29 / M. Jacky XS..., demeurant ..., 30 / M.

Michel, - X...

Michel Y..., demeurant 82 Abercombry place, Edimbourg, EH 3, 6LB, Ecosse (Royaume-Uni), 2 / M.

Jean-François X..., 2 / Mme B..., Lydie A..., épouse X..., 3 / Mlle Sylvie, Jeanne X..., 4 / Mlle Michèle, Alice X..., demeurant tous ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1995

Michèle, demeurant ... (Var), 27°) Madame XY... Juliette, demeurant HLM La Blacarde, K1, à Hyères (Var), 28°) Madame XA...

a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 novembre 2003), que les consorts X..., propriétaires d'un tènement sur lequel se trouve une maison

Michel A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e et 13e chambres réunies), au profit : 1 / de la société Anjou gestion (anciennement

Paul Z..., 4°) Mme Michèle Y..., épouse Z..., demeurant ensemble "Les Pléiades", avenue Alice de Rotschild à Grasse (Alpes-Maritimes), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; M.