inventive, à tout le moins de dépasser les limites d'une simple mesure d'exécution », sans autre explication, et notamment sans s'expliquer, comme elle y était invitée, sur les avis de MM.

accessoires de mode ; qu'il a fondé la société Lovat, qui opère sous le nom commercial et l'enseigne T..., ainsi que les sociétés Véronèse et Bush holding, qui contribuent au développement de ses activités

concernant l'usage critiqué, le terme « L'AURORE » apparaît à l'évidence dominant ; qu'il est de couleur dorée et positionné de manière centrale selon un rang supérieur ; que les autres

X... , une prétendue exclusion de l'intéressé des réunions techniques, une prétendue réduction de ses pouvoirs de sanction auprès du personnel placé sous son autorité, ainsi que la mention sur l'organigramme

et Vernouillet vers son nouveau site ; que la société Arborem a chargé la société Cinetic Service d'effectuer le « démontage, le remontage et la remise en service » de ces installations ; qu'aucune autre

l'employeur, après consultation du médecin du travail, de reclasser le salarié dans l'entreprise qui n'employait que sept salariés dont quatre associés ; Et attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur les autres

Les vérifications effectuées ont permis aux enquêteurs d'apprendre que la société [5], dont l'activité est la commercialisation de bois exotique, a pour associée unique et gérante l'épouse de M.

euros au titre de l'exploitation de la marque « Securis », celle de 5 000 euros au titre de l'atteinte à l'image de la marque ainsi que celle de 1 500 euros au titre de la reproduction sans son autorisation

qu'il relève encore que les propriétaires successifs de la marque avaient poursuivi avec une certaine rigueur les plus gros distributeurs ou revendeurs d'appareils électroménagers utilisant sans autorisation

Votre fiche d'aptitude du 5 juillet 2004 ne semble pas définir clairement l'aptitude à la poursuite de l'activité de notre salariée.

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 septembre 2010), que la société Suza et la société Professionnal Computer associés France (société PCA), exerçant concurremment une activité

X... et à la société AGF la somme globale de 2 500 euros ; rejette toutes les autres demandes présentées de ce chef ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé

Hubert Y..., avocat de profession et, par ailleurs, membre de l'association La Gourmette (l'association), exerçant l'activité de centre hippique et titulaire de la licence de la Fédération française d'équitation

l'oeuvre, principe d'ordre public, s'oppose à ce que l'auteur abandonne au cessionnaire, de façon préalable et générale, l'appréciation exclusive des utilisation, diffusion, adaptation, retrait, adjonction

[Y] et [D] [C], ayant alors une activité d'entrepreneurs en travaux agricoles et forestiers au sein de la SARL [C], relevaient de l'opportunité de la décision d'attribution dont le contrôle échappe au

la cour d'appel de Paris ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement

Y... considère en outre que l'adjonction du bureau d'Orléans ne représentait pas une montée en puissance managériale et accentuait par là même selon lui, la dégradation de son état de santé ; mais attendu

B..., chef comptable de l'association par un courrier du 22 mai 2003 ; que les signataires sollicit(ai)ent l'intervention du directeur auprès de la personne mise en cause et à être informés des suites

De ces travaux, il ne sera plus question dans les autres développements des écritures de son conseil.

PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il déboute M.