euros, et 452,80 euros, soit au total des loyers prévisionnels de 1.302 euros par mois ; qu'ainsi, au regard de revenus mensuels de l'ordre de 13.000 euros, voire de seulement 10.732 euros après pondération

, mais également cancéreuses ; que son état de santé a nécessité des examens avec bilans sanguins spécialisés et tout un ensemble de consultations, notamment psychologiques, destinées à gérer les différentes

B... effectue des travaux de terrassement avec une benne TP ; qu'il charge donc très lourd et le système de freinage des engins agricoles est différent d'un système de freinage de poids lourd ; qu'en l'absence

Il a été appliqué un régime de pondération sur la superficie des terrasses de 0,33.

mentionné sur les emballages ; qu'en refusant d'annuler les procès-verbaux de saisie ou d'évaluation qui mentionnaient le poids des produits du tabac sans qu'il ne ressorte que ceux-ci avaient fait l'objet

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 janvier 2024), la société Groupe éthique et santé a développé, sous l'enseigne RNPC, un réseau de centres franchisés d'accompagnement à la perte de poids et à la prévention

[R] [E], ce dernier n'est pas fondé à se prévaloir de cette différence pour échapper aux sanctions susceptibles de lui être appliquées, dès lors que les conditions en sont réunies à son égard.

Z... réalise des transplantations sur des italiens au mépris de la liste d'attente de France-Transplant ; qu'elle donne encore plus de poids à ses allégations en ajoutant aussitôt "Personne au ministère

des cadences, face auxquelles les tableaux établis par le salarié sont dépourvus d'objectivité et de force probante, citant, à titre d'exemple, un temps réel comptabilisé quel que soit le poids

François X... de le débarrasser d'une "centaine de kilos d'inox" et dans la deuxième il a déclaré ne pas pouvoir estimer le poids du cuivre et de l'inox ; que M.

Y..., gérant de la société DST, dont l'activité est « le transport routier de marchandises et locations des véhicules avec des véhicules n'excédant pas 3, 5 tonnes de poids maximal autorisé » d'une part

d'un surpoids de 2,3 tonnes représentant environ 20 % du poids initialement prévu.

par étage ; Toutefois, l'expert propose une pondération par demi-étage pour le seul premier étage ; Cependant, la pondération par étage suffit à prendre en compte le fait que l'ascenseur est plus utile

X... a été engagé le 4 août 1980 en qualité de mécanicien poids lourds par la société Transports Meyer et fils ; qu'il a été en arrêt de travail pour maladie à compter du 18 septembre 1992 ; que pendant

mise à sa charge par décision du conseil d'administration ; Attendu que, pour réduire à un franc le montant de cette pénalité, la cour d'appel, après avoir relevé l'existence de trois conceptions différentes

X..., entré au service de la société Colas Ile-de-France Normandie le 2 février 1983, en qualité de chauffeur poids-lourds, a été élu délégué syndical ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale en référé

X..., engagé le 21 mai 1974 par la société Jean Lefebvre en qualité de chauffeur poids-lourds, ouvrier qualifié 2e échelon (OQ2), classé depuis dans la catégorie niveau I (ouvrier d'exécution) position

que le rapport Norisko du 11 février 2009, conclut que « la structure de la dalle existante en béton armé de 6 cm d'épaisseur ne peut accepter aucune surcharge d'exploitation (supporte seulement son poids