Y..., Denis Y..., Christophe Y..., Jean-Jacques Y..., Pascal Y..., Mme Nicole Y..., Mme Z..., Mme A..., M. B..., M. C... et à M.

.- Z... ne produisent aucune pièce permettant de justifier de la date à laquelle ils ont eu connaissance du vice caché qu'ils invoquent et qu'ils ne justifient pas avoir agi dans le délai prescrit par

amende de 8 000 euros comme dans le plumitif d'audience tenu par le greffier lors de l'audience publique du 14 novembre 2005, ayant donné lieu au prononcé dudit jugement le 1er décembre 2005, seul Jacques

à des visites et saisies dans les locaux professionnels et/ou d'habitation de Michel Y... et des sociétés Mike Office, Visum International, Visum Immobilier et l'Agence du Cap ; "aux motifs que Jacques

Cour, et les conclusions de M. l'avocat général Desportes ; Vu les mémoires et les observations complémentaires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

initiales "M.J.", en cours de divorce, dont l'épouse est Témoin de Jéhovah, sous le titre : "Très implantés dans la région", une présentation des Témoins de Jéhovah dans la région et, sous le titre : "Jacques

initiales "M.J.", en cours de divorce, dont l'épouse est Témoin de Jéhovah, sous le titre : "Très implantés dans la région", une présentation des Témoins de Jéhovah dans la région et, sous le titre : "Jacques

Jacques, - B... Jean-Daniel, - X...

Jacques, - LA SOCIETE WORLDWIDE BRANDS INC, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 10 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 2002, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation relative à la sécurité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 6 novembre 2003) que Jacques

Jean-Jacques de Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Charlotte A... épouse de Z..., demeurant ...

recevable le pourvoi formé le 20 décembre 2002 ; Sur le pourvoi formé le 20 décembre 2002 : Vu les mémoires ampliatif et additionnel produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

pour l'indivisaire qui n'habite plus le bien de payer un loyer, était distincte et résultait du fait que l'autre indivisaire usait ou jouissait privativement de la chose indivise et retenu que les pièces

Jacques, - Z...

jointes" à ces auditions ; que cette formule ne permet pas de déterminer quelles pièces ont été transmises par Gérard Y... à l'administration, ni les pièces que cette dernière a produites au juge des

produites par l'administration ; qu'en effet, s'agissant de l'absence de communication des pièces, il appartient aux parties demanderesses au pourvoi, si les pièces litigieuses ne se trouvent pas au greffe

Jacques, - ARPIZOU, - la SARL BELET ISOLATION, - la SARL BERTOLANI, - la SARL BERGER-SABATTEL, - la SARL BERNARD ET FILS, - la SARL MORETTI CONSTRUCTION, - la SA Z... Z...

contre Paul X... du chef d'abus de biens sociaux ; "alors, d'autre part, que l'objet et l'étendue de la saisine du juge d'instruction est déterminé par le visa dans le réquisitoire introductif de pièces

rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de Me ROUE-VILLENEUVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - COSSA Jacques