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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723c3cd5801467740ddaa
26 septembre 2001
pourvoi formé par Mme Nedjima X... épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société anonyme Stem
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10380
7 juillet 2021
C'est moi qui, par habitude pour Stem, ai ressorti la TVA? » ; qu'il apparaît donc que les factures des sociétés Jake & Co et Stem Concept sont établies par la même personne ; (?)
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01360
11 décembre 2007
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Saint-Denis de La Réunion,7 mars 2006, RG n° 03 / 01651) que la société Sterne (la société) a été
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01371
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Saint-Denis de la Réunion,7 mars 2006, RG n° 03 / 01650) que la société Sterne (la société) a été
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00012
11 janvier 2012
l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 17 août 1992 en qualité de chef du contrôle de gestion par la Société nouvelle des transports de l'agglomération niçoise (la société ST2N
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00701
23 mars 2011
X..., engagé en 1972 en qualité de soudeur et dont l'ancienneté a, en 1998, été reprise par la société Stein Energie Chaudières industrielles, a été en arrêt de travail en 2004, puis à compter de février
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00307
18 février 2009
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par lettre d'embauche du 13 février 1976, Mme X... a été engagée par l'AFP en qualité de secrétaire sténo-dactylo
61372160cd580146773f339b
20 décembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Stem, dont le siège est ... à Le Plessis-Robinson
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210425
7 juin 2018
Steeve B..., tous deux domiciliés 605 propriété B... E..., 98890 Païta, 5°/ à M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310106
13 février 2025
d'appel de Caen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SN Hôtel-restaurant Le Fruitier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Stena
61372348cd58014677407c5e
6 mai 1999
André Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1995 par la cour d'appel de Nancy (chambre de l'exécution), au profit : 1 / de la société STEPE, dont le siège est 23, Montée Castellane
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100786
16 septembre 2010
droits attachés à sa qualité d'associé à l'exception toutefois des rémunérations afférentes à ses apports en capital social ; qu'à cet égard, l'estimation des parts d'un notaire qui se retire de la STON
613720d0cd580146773ee9f4
7 juin 1988
l'enseigne "LE FLAMBOYANT", dont le siège est à Paris (9ème), 56, rue Notre-Dame-de-Lorette ; 4°) Monsieur G... en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée STEB
613722c5cd5801467740147d
4 mars 1997
l'article 48 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de huit entreprises d'électricité (Garczynski et Traploir, Snec, Sturno, Teim, Cegelec, Sten
cr
61372536cd5801467741be35
16 mars 1989
condamnée à une amende de 35 000 francs, sa faillite personnelle étant prononcée ; " aux motifs d'une part qu'elle avait bénéficié d'avantages excessifs et, d'autre part, que le bilan de la société Steiner
6079b0c49ba5988459c50225
11 juin 1981
550, 551 ET 604 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIF, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ANONYME STAN
613720c9cd580146773ee5d9
23 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société STEB, dont le siège est ..., à Olonne-sur-Mer (Vendée), représentée par son président-directeur général
6137236bcd5801467740982d
15 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de technicité électrique de la Loire (STEL), société à responsabilité
61372474cd58014677415a03
1 mars 2005
. ; que prétendant que les époux X... les empêchaient d'accéder à ces bâtiments dans lesquels étaient entreposés 35 stères de bois leur appartenant, les époux Y... ont assigné les époux X... aux fins de
6079a8519ba5988459c4ca06
2 juin 1993
André, - la SARL Steel Trading France, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 1992, qui, pour délit réputé importation sans déclaration de marchandises
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