Turbeaux, Gouton, Brugère et Tessereau, conseillers de la chambre, M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boullez, avocat aux Conseils, pour la société Les Jardins de Saint-Roch.

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Mme A..., en son nom propre et ès qualités de représentant légal de ses enfants mineurs, et le syndicat Fédération de l'assurance CFE-CGC ont déposé plainte auprès du procureur de la République de La Roche-sur-Yon

petite maison sise à Cannes en bord de mer ; qu'il a procédé à des travaux importants consistant à porter la surface hors oeuvre nette à 330,44 m², à créer une terrasse de 400 m², une plateforme sur les rochers

. ; que le 9 avril 2015, Mme C... a fait procéder à une saisie-attribution entre les mains de la SCP Pellier-Rocher-Hoffmann-Thill, notaires associés, pour avoir paiement de diverses sommes dues au titre

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société SCI du domaine de la roche

Philippe X..., constructeur de bateaux ; qu'au cours de la sortie, le bateau s'est rempli d'eau et a coulé rapidement sans avoir heurté de rochers ; que seul M.

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 13 juillet 2021), la société Vinci construction Dom-Tom exploite une carrière de roche située sur cinq parcelles d'un seul tenant cadastrées [Cadastre 6], [Cadastre

Tessereau, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [F] [P], et les conclusions de Mme Chauvelot, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société United Rouch, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires Roc

l'ordonnance, en date du 21 juin 1994, par laquelle le juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris a retenu sa compétence pour connaître de l'information suivie contre les susnommés et contre Roch-Marie

d'association de malfaiteurs, reproché à Charles A... et Stéphane D..., en relation avec une entreprise individuelle ou collective ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation ou la terreur

d'obtenir son titre de séjour sur lequel il avait indiqué "pensionné sans activité professionnelle", que dans son mémoire, Jeanne X... soutient que Pierre Y... a une activité rémunérée au sein de la société Tetra

délit de dénonciation calomnieuse et l'a condamnée à verser des dommages et intérêts à Norbert Y..., partie civile ; "aux motifs que ce dossier d'instruction a été confié à Mme Saboye, puis à Mme Rocher-Pierre

résulte des certificats médicaux établis par le docteur X... les 8 avril et 25 juin 1991 que Mme Z... a présenté, lors de son hospitalisation, un hématome orbitaire du côté droit et une fracture du rocher

S... s'est vu confier les fonctions de ROC au plus tard le 1er mars 2013 pour une durée indéterminée, comme le confirment au demeurant différents mails que M.