Ligne Roset », « Wittmann », « First Time », « Desio », « Schwartz » et « Rosello » sans répondre aux conclusions de la société Fabrique de meubles de Coulombs, qui faisait justement valoir que « ces catalogues

A... a été déclaré adjudicataire, au prix de 2. 270. 284 francs, d'un bronze appartenant à Solange B..., présenté au catalogue de vente sous les mentions suivantes : 712 Auguste Rodin, " l'âge d'airain

défenseurs qui entendent contester le caractère original des modèles Adidas produisaient aux débats des pièces établissant l'existence d'antériorités ; qu'en l'espèce ils produisent des photocopies de catalogues

Z..., expert, d'une statue de Sesostris III, présentée dans le catalogue avec les mentions : " granodiorite. Egypte.

société Galerie de la Présidence a acquis de la société Matignon Fine art (aujourd'hui société Claude Kechichian) un tableau intitulé "paysage d'hiver des environs de Rueil la Gadelière", présenté au catalogue

.; que prétendant que cette parure est celle qui figure, sous les numéros de lots 55 et 74, au catalogue de la vente aux enchères publiques de bijoux ayant appartenu à la défunte, prévue le 23 novembre

Ainsi, le catalogue de la marque " Roche Bobois " pour l'année 2006-2007 comporte-t-il deux pages consacrées à la présentation de modèles de tables dessinées par M. Thomas X... .

Les conditions d'exploitation qu'imposait la Société YVES ROCHER à Madame X... résultent aussi des catalogues adressés tous les mois à Madame X..., guides de procédure, mails envoyés quotidiennement et

un sac en forme de cabas, dit " Traffic ", et Mme X... qui a créé ce sac, ont assigné la société La Redoute en contrefaçon et concurrence déloyale, lui reprochant d'avoir offert à la vente dans son catalogue

rappeler la qualification professionnelle de X... et de Lebaron sans aucunement préciser leurs attributions notamment en ce qui concernait les relations avec les fournisseurs et l'établissement du catalogue

du code de la propriété intellectuelle ; qu'elle a, en second lieu, souverainement estimé qu'il ne caractérisait pas la violation de l'obligation de mentionner son nom par la seule production de catalogues

en contrefaçon alors, selon le moyen : 1°/ que la société Bush holding faisait notamment valoir, dans ses conclusions d'appel, que la société Tichebox avait reproduit ou imité ses marques dans son catalogue

patrimonial directement causé par l'infraction peut donner lieu à réparation ; que le remboursement, par le fournisseur, du différentiel entre les surfacturations des commandes passées par EDF et le prix catalogue

... coupables de contrefaçon pour avoir diffusé entre 1984 et 1988 des films sur lesquels ils n'avaient aucun droit d'exploitation; "aux motifs que Michel A... avait fait dupliquer des films du catalogue

des opérations de vente : - la prestation d'exposition sur les lieux de vente, - la prestation de préconisation active par un vendeur des produits, - la prestation de mise à disposition de catalogues

l'état des stipulations contractuelles et des constatations de l'arrêt attaqué, il appartenait au salarié d'établir que la campagne promotionnelle qu'il avait lancée en faisant imprimer et diffuser un catalogue

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 8 février 1993 par le tribunal d'instance de Roubaix, au profit : 1 / de la société anonyme Redoute catalogue, dont le siège est ...

constatations au regard de l'article 1382 du Code civil ; 2 / qu'en s'abstenant de répondre aux conclusions de la société Eurodec faisant valoir que la comparaison des anciens et des nouveaux catalogues

ET B..., DEUX SIEGES PRESENTES AU CATALOGUE DE LA VENTE COMME ETANT DEUX " MARQUISES " D'A...

étroit rattachement familial et du caractère affectif marqué, et, ensuite, qu'en s'abstenant de rechercher si les biens dont l'origine et le lien avec la famille étaient attestés par les mentions du catalogue