a condamné la banque à des dommages-intérêts pour manquement à ses obligations de vigilance et d'informations ; Sur les deux moyens du pourvoi principal, réunis : Attendu que la banque fait grief

Cette obligation pesant sur la banque tirée se conjugue avec les obligations légales particulières du banquier en matière de lutte contre le blanchiment.

La banque fait à l'arrêt le même grief, alors : « 1°/ que le devoir de vigilance du banquier lui impose seulement de déceler les anomalies apparentes de l'opération de paiement qu'il lui est demandé

Par acte du 19 janvier 2012, les emprunteurs ont assigné la banque au titre de manquements à ses obligations, puis invoqué le caractère abusif de certaines clauses des contrats.

argumentation et leurs demandes sur le non respect par la Banque Rhône Alpes de son obligation de vigilance ; QUE le but ultime de leur action est d'obtenir la réparation du préjudice subi par Paulette

Y... et son épouse se sont portés cautions ; que la banque les ayant poursuivis en paiement, M. et Mme Y... ont, judiciairement, invoqué la responsabilité de la banque pour manquements à ses obligations

emprunteur, dès lors qu'elle ne s'est pas engagée à maintenir son cautionnement pendant une durée déterminée, est libérée de toute obligation à l'égard de la banque si elle a résilié le cautionnement

manquements à ses obligations ; Attendu que M.

, selon le moyen, que le banquier est tenu d'une obligation de prudence et de vigilance qui lui impose de relever les anomalies apparentes dans le fonctionnement d'un compte ; qu'en se bornant à constater

, l'obligation de s'informer auprès d'autres banques et de membres de sa famille sur les conséquences d'opérations financières qui lui étaient imputées, la cour d'appel a violé les articles 1135, 1147

l'existence d'un manquement de la banque à son obligation de mise en garde, la cour d'appel a retenu qu'à la date du prêt, le crédit était adapté aux capacités financières de M. et Mme Z..., que l'échéance

Toulouse-Pyrénées (la banque) pour la partie du prix de vente payable à terme ; que le jugement a encore prévu que l'administrateur judiciaire devait " passer les actes nécessaires à la réalisation de

498,38 euros au titre du remboursement du prêt, comprenant les intérêts et le paiement de cotisations d'assurance ; que les époux X... ont reconventionnellement mis en cause la responsabilité de la banque

Faisant valoir que les taux effectifs globaux mentionnés dans ces actes étaient erronés et que la banque avait manqué à son obligation d'information concernant les modalités de calcul des indemnités de

avaient procédé au versement du prix de vente sans pouvoir procéder, par la faute des notaires, aux travaux et à la cession du bien immobilier qui seuls leur auraient permis de faire face à leurs obligations

Q..., impropre à établir que le crédit accordé à la société cautionnée en 2010 n'était pas excessif et que la banque n'avait commis aucun manquement à son obligation de mise en garde, la cour d'appel a

D... était le directeur général, avait un compte courant ouvert dans les livres de la compagnie générale de Banque SOFICAM (la banque), et que M. et Mme D...

a procédé à la conversion du prêt en euros ; qu'invoquant l'irrégularité d'une telle conversion et le manquement de la banque à ses obligations d'information et de mise en garde, l'emprunteur l'a assignée

francs sur ses fonds propres ; qu'en niant cette obligation de renseignement dont la violation engageait la responsabilité contractuelle de la banque envers Mme Romand Z..., qui avait nécessairement subi

particulière d'information de rapporter la preuve de l'exécution de cette obligation ; que la preuve est libre à l'encontre d'un commerçant telle une banque ; qu'en l'espèce, en reprochant à Mme X...