janvier 1994), statuant sur renvoi après cassation, que la société civile immobilière Les Orchidées ayant, en 1975, fait bâtir des pavillons par la société Edmond Coignet, sous la maîtrise d'oeuvre des architectes

et leur assureur, la Mutuelle des architectes français (la MAF), la société Batisol, chargée du lot maçonnerie, et son assureur, la société Generali, lesquels ont attrait à l'instance M.

qu'il a fait travailler ne peuvent être soumises à son seul bon vouloir de poursuivre ou non le projet et de signer ou non le contrat et que l'architecte ne peut voir sa rémunération, contrepartie du

[J] [E], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société [E] Carozzino architectes, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 6], aux droits de laquelle vient la société Punto architectes,

contiguës dans un lotissement ; que les époux D..., soutenant que les époux C... avaient construit un chalet sur leur fonds, en ont demandé la démolition ; que les époux C... ont appelé en garantie l'architecte

X..., architecte, a été licenciée pour faute grave le 21 février 1990 ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur soutient que la cour d'appel a violé le principe de la contradiction en refusant

[Z] et de la Mutuelle des architectes français, l'avis de M.

[O], architecte, une certaine somme au titre d'honoraires impayés. 3. Mme [L] a formé opposition à cette ordonnance.

Y..., architecte, assuré par la société Mutuelle des Architectes Français (MAF), a chargé des lots revêtement de façades-isolation et menuiseries extérieures bois l'entreprise Vial, depuis lors en règlement

Y..., architecte, chargé par la Caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-maritimes (CPAM) d'un contrat d'architecture résilié unilatéralement par elle à la suite de l'incarcération du maître d'oeuvre

Y..., architecte, demeurant ..., 5 / de la compagnie Mutuelle des architectes français, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

X... avait expressément indiqué qu'il ne contestait pas la réalité du contrat d'architecte signé entre les parties et qu'il s'était considéré comme l'exact cocontractant de l'architecte, en contestant

Nicolas X..., architecte, avec une mission complète de maîtrise d'oeuvre, et la société Contrôle et Prévention (CEP), aux droits de laquelle se trouve la société Bureau Véritas, en qualité de contrôleur

Z..., architecte, assuré par la compagnie Axa France IARD ; qu'ayant constaté des désordres, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble a assigné en paiement d'une provision sur la réparation de son

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Tulle, 22 mai 2015), que Mme P... a sollicité le paiement, par M. et Mme K..., de ses honoraires d'architecte

Bernard X..., demeurant à Montrouge (Hauts-de-Seine), 14, villa des Fleurs, 2°/ de la Mutuelle des architectes français, dont le siège est à Paris (16e), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Y..., architecte ; qu'après réception, des désordres étant apparus dans la ventilation, la SNI a assigné en réparation M.

[V] [G], domicilié [Adresse 8], 4°/ à la Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurance, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à la société Areas dommages, société d'assurance, dont le

A..., architecte, lequel s'est fait assister par la société Orim pour le contrôle de l'exécution des travaux et avec la participation, pour le gros oeuvre, de la société Bâtiment-Habitation-Entretien (

Jean-Louis XA..., demeurant ..., 30 ) du Groupe d'architectes ARMI, dont le siège est ... (Haute-Garonne), 31 ) de M.