bétail ; En cet état ; Sur le premier moyen de cassation, proposé par le procureur général, pris de la violation de l'article 222-19 du code pénal : Attendu que, pour décider que Jean-Claude H... et Bernard

les faces latérales des murs de façade Nord et de refend central ainsi que dans les parties latérales et supérieures des semelles de fondation, afin de faire la liaison avec les armatures du radier à créer

Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Maisons du monde France, de la SCP Gouz-Fitoussi

Bernard, J... Hugo, J... Mario, J... Guillaume, G... Linda, G... Nathalie, épouse V..., G... Stéphanie, W... Jean-Claude, W... Françoise, épouse XX..., W... Lucette, épouse YY..., W... Michel, W...

Mollard, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Affaires à faire, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat

Sur le rapport de Mme Pomonti, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, avocat de la société Gemu, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société M@tex

2007 (les époux se sont séparés en 2006), elle a cumulé des CDD, des arrêts maladies, des périodes de chômage, disposant ainsi de revenus moyens inférieurs à 1.000 ¿ par mois : qu'elle a envisagé de créer

Hélène, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 15 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre Bernard D..., Michel E..., Jean F...

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Compagnie financière de Californie, de la SCP Bernard Hémery, Carole

Bernard B... , domicilié [...] , mandataire judiciaire, pris tant en son nom personnel qu'en qualité de liquidateur judiciaire de la société Millénium, 5°/ à la société Bernard B... , société d'exercice

Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Editions Robert Laffont, de la SCP Gatineau

Bernard C... expert-comptable de la société. 4.

Bernard pour avoir été photographiée à son insu sur son lieu de travail sans autorisation dans laquelle elle indique que ce dernier a détruit les photographies ; que l'employeur produit un courrier de

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Sommé, conseiller rapporteur, Mme Bérard, conseiller, Mme Roques, avocat général référendaire, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre

Bernard I..., ont été retenus dans les locaux administratifs de l'usine ; que plusieurs salariés, dont certains titulaires de mandats syndicaux, ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel pour

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M. Y... X..., Mme C...

Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller Ménotti, les observations de la société civile professionnelle BERNARD HÉMERY, CAROLE THOMAS-RAQUIN

Bernard, - la société GUERVEUR, - la société HERLI, - la société HAL, - la société TIMALEK, - la société SARAH GESTION, - N... Philippe, - O... Pierre, - P...