X... a été condamné à régler l'indemnité payée par la compagnie d'assurance allemande Colonia à son assurée, la société Somac, pour une machine endommagée faisant partie des deux colis de matériel livrés

. ; que cet entretien contenait les passages suivants : 1, page 67, colonne 3, paragraphe 6 : - "êtes-vous pour la lapidation des femmes?

violation de l'article 1134 du Code civil; d'autre part, qu'en ne répondant pas aux conclusions de Mme Wick qui faisait valoir que le syndicat avait, dans un premier temps, demandé le déplacement de la colonne

lire 282 925,22) au 20 janvier 2016 qu'elles étaient dans l'incapacité de régler" ; que l'ensemble des sommes dont la cour d'appel a ainsi fait état est erroné, les juges du fond s'étant trompés de colonne

siège ... (9e), 4°) Société ALLIANCE, société anonyme, ayant son siège ... (2e), 5°) MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS, société anonyme, ayant son siège ... au Mans (Sarthe), 6°) Société COLONIA

conserve des séquelles consistant notamment en une légère raideur douloureuse du genou droit qui devrait diminuer après l'ablation du clou tibial centro-médulaire et d'une légère raideur douloureuse de la colonne

été admise d'urgence à l'hôpital, le 3 octobre 1996, pour être opérée le lendemain d'une occlusion de l'intestin grêle et d'un kyste de l'ovaire ; que l'intervention mettait en évidence un cancer du côlon

par ordonnance du 6 décembre 1975, une parcelle située à [Localité 6] appartenant à [U] dit [B] [F], a été expropriée au profit de la commune de [Localité 4], en vue de l'implantation d'un centre de colonie

l'entreprise de travail temporaire Synergie à la disposition de la société Sorreba, qui avait été chargée des travaux de réfection de l'étanchéité de la toiture d'un bâtiment de la société Airbus à Colomiers

. : " j'ai vu à ma droite une main noire avec un révolver ", qui est reprise et simplement développée sur deux colonnes ; que le journaliste souligne que X...

Aujourd'hui, la propriété de la SCI Loc'action est colonisée par de nombreuses cannes de bambous en provenance de la propriété de M. J... M..., époux O..., et de Mme S...

représentant d'une part représentant une valeur de 193 955 euros hors taxe ; que si cette liste n'est pas datée, elle se réfère sans conteste à la transaction des parties puisqu'il apparaît plusieurs colonnes

El A... l'a sectionné en croyant, légitimement, que la mise hors tension avait été effectuée ; que, selon les propres déclarations du prévenu : " s'il y avait eu une signalisation ou si le pied de colonne

du même code ; 5°/ que dans ses conclusions d'appel, la société Tokio Marine Europe faisait valoir que si les travaux à la charge du maître de l'ouvrage n'étaient a priori pas chiffrés dans la colonne

marchandise a été volée pendant qu'elle se trouvait devant les entrepôts fermés du destinataire où l'avait laissée la société Transports Dubus ; qu'ayant indemnisé la société Ivresse, la société Axa Colonia

droit, a subi un traumatisme net, au cours d'un effort majeur de poussée dominante, à la suite d'une flexion subite et violente due à la rupture soudaine du point d'opposition adverse, exposant sa colonne

dire que les éléments constitutifs du délit de diffamation publique sont réunis ; "et aux motifs qu'il est incontestable que le magazine mis en cause pouvait légitimement s'intéresser dans ses colonnes

a déclaré le prévenu coupable de tromperie sur les qualités substantielles d'une prestation de service de contrôle technique d'un véhicule automobile ; "aux motifs qu'aucune mention ni dans les colonnes