X... et Mme Y... ont constitué une société civile immobilière BLM (la société BLM) qui a donné à bail, le 24 mars 1999, un immeuble à l'entreprise individuelle de Mme Y...

Le Henaff, président, de Joëlle Matho et de Pascale Heijmeijer désignée par ordonnance du président de la cour d'assises du Calvados en date du 5 octobre 1999 en remplacement d'Isabelle Vinot, désignée

, d'une part, l'état de délabrement constaté par huissier le 27 juin 1986, contrastait avec celui d'autres locaux et dont, d'autre part, deux portes avaient été condamnées et les vitres donnant sur le

Michel X... 33 parts qu'ils détenaient dans la société MMK pour le prix de 17.000.000 FCFP ; qu'au mois de mars 2004, la société MMK est devenue la société MMQ, dont le capital social était réparti de

43.533, R 01-43.534, S 01-43.535, T 01-43.536, U 01-43.537, V 01-43.538, W 01-43.539, X 01-43.540, Y 01-43.541, Z 01-43.542, A 01-43.543, B 01-43.544 et C 01-43.545 formés par : 1 / l'AGS de Paris, dont

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.

X..., société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [...]                                , 6°/ à M. COMM.

, Président, Mme Brogly Isabelle, Conseillère, M.

Isabelle souhaite fuir et échapper à l'emprise de la souffrance engendrée par cette situation délétère, professionnelle et relationnelle avec sa hiérarchie à la CPAM.

H... , société civile professionnelle, anciennement B..., dont le siège est [...], en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux consorts X... de leur reprise d'instance ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 411-35 du code rural,

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M et Mme X... et à la société d'Alba-M du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société NDSM

le siège est ..., 2 / de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales, dont le siège est ..., 3 / du préfet de la région Centre, préfet du Loiret, domicilié ..., défendeurs à la

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° M 99-14.689 et X 99-17.091 formés par la Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Côte-d'Or, dont

Lionel X..., Mme Laurence X..., épouse Z... et Mme Isabelle X..., épouse A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., Le Mesnil le Roi (Yvelines), en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X... de Saint-Fond, demeurant ..., en cassation d'un jugement

Vincenzo, - Mademoiselle Antonina D..., fille de Monsieur Vincenzo D..., - Mademoiselle Maria, Carmela D..., fille de Monsieur Vincenzo D..., - Mademoiselle Isabelle D..., fille de Monsieur Vincenzo