grande instance de Lyon, 17 décembre 2018) rendue en la forme des référés, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail Rhône Ouest de l'ADAPEI 69 (le CHSCT), dont relève l'établissement Rose

X... de Rose, 2 / de Mme Laure de B..., tous deux demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

décision entraîne par voie de conséquence l'annulation de tous les actes faits sur le fondement de celle-ci ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le syndicat des copropriétaires du 23 bis, rue des Rosiers

Pierre X..., demeurant ..., Sainte-Rose (Guadeloupe), 2 / de la société à responsabilité limitée La Pierre d'Emeraude, dont le siège social est angle de la place de la Victoire et de la rue du commandant

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

Michel Z..., demeurant ..., La Rose, 13013 Marseille, 2 / de M. Yves B..., 3 / de Mme Angela E..., épouse B..., demeurant ensemble ..., 4 / de M.

Tane Walter Y..., 8°/ de Mme Marie-Rose B...

A DISPOSE DE SOMMES IMPORTANTES POUR ACHETER 350 000 FRANCS DE BONS DE CAISSE DE LA BANCO DI ROMA ; QU'IL N'A PAS JUSTIFIE DE L'ORIGINE DE CES FONDS DONT IL A PRETENDU QU'ILS PROVENAIENT DE VENTES D'OR

, son épouse, ont eu deux enfants, Jean-Marie et Rosalie, que celle-ci a eu une fille, Rose-Marie X..., née le 11 février 1955 ; que Rosalie X... étant décédée le 27 décembre 1957, sa fille a d'abord été

blessé ; que Zaher Y... a été vu près d'un autre box où a été découvert une arme elle aussi utilisée lors de l'évasion, étant ajouté que, dans un rangement utilisé par Zaher Y... au garage d'Antonio Di

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance confirmative attaquée rendue par un premier président (Aix-en-Provence, 3 octobre 2001), que la SARL Le Domaine du diamant rose

porté", qu'elle a acquis en 1991, à la suite de la liquidation judiciaire de la société Secmair et inscrit au registre des brevets le 2 juin 1992 sous le n° 036 027 ; qu'estimant que le gravillonneur Rola

Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Martin, Guerrini, conseillers, M. Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Dominique B..., domicilié ..., pris en sa qualité d'administrateur du redressement judiciaire de la SCI La Rose des Vents et des établissements Andraud, 3 / de M.

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

A... situés à [...] était abusive dès lors que le Crédit agricole mutuel de la Corse avait déjà procédé, pour la même créance, à la saisie de deux lots immobiliers situés sur la commune de San Gavino di

solidum, ou, au contraire, par chacun d'entre eux ; qu'ainsi, la cour s'était bornée à " ordonn(er) la mise en conformité de la construction avec le permis de construire du 14 novembre 1983 ", et à " di

n'avaient pu commercialiser le produit ; que le gérant de la société Titanhumus était Vittorio A... qui demeurait en Italie ; que cette société était une émanation de la société Lombri-Coltora Titano di