Attendu que Henri de Y... de Z... est décédé le 13 septembre 1954 laissant sa veuve avec laquelle il avait été marié sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts et six enfants dont Guillaume

Guillaume", défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 19 octobre 1988, où

Y..., 2/ le mineur Guillaume Y..., 38/ la Direction générale des services du département, service de l'action sociale, dont le siège est 2 bis, rue de Jessaint à Chalons-sur-Marne (Marne), défendeurs

Guillaume X..., demeurant ... (Eure) ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que l'enfant Guillaume est né le 10 février 2006 de l'union de

sociale et assimilés (CAPSSA), a, le 16 novembre 1995, adressé à cet organisme un bulletin aux termes duquel il désignait en qualité de bénéficiaires du capital-décès Mme Y... et son fils mineur, Guillaume

par cette dernière à hauteur de 50%, Cécile Z... étant elle-même déclarée responsable de son propre dommage à hauteur de 50% ; "aux motifs qu'il résulte des débats et de la procédure que les mineurs Guillaume

Guillaume de Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1991 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre solennelle civile), au profit : 18) de M.

Les produits Mobil vendus par Guillaume (M.

Guillaume X... à payer à M.

Guilherme, contre l'arrêt n° 1285 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 3 septembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation

Guilhem D... devait cependant reconnaître devant le juge d'instruction que "Sylvain A... devait être de bonne foi quand il disait ne pas savoir qu'ils étaient de la police", en qualifiant cette affaire

Guillaume, - M. CCC... William, - M. DDD... EEE..., - M. D'FFF... Aurélien, - M. HH... GGG..., - M. HHH... Abdoul, - M. III... Fawzi, - M. JJJ... Sami, - M. KKK... Chafik, - M. LLL... Moussa, - M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a donné naissance, le 17 juillet 2001, à un enfant, prénommé Guillaume, qu'elle a reconnu ; qu'elle a fait

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 janvier 2010), qu'ayant présenté les symptômes de la maladie de Guillain-Barré

Guilain Z... du chef d'outrage ; Vu ladite requête, dont elle adopte les motifs ; Vu les dispositions de l'article 665, alinéa 2, du code de procédure pénale ; DESSAISIT le tribunal correctionnel

Guilherme, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 novembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Dominique X..., nom d'usage Troy, épouse Guillaume, demeurant ...,

Guillaume X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour, Sur le

L'ARTICLE L. 285 ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DROME DEVAIT PRENDRE EN CHARGE LES VACCINS ANTI-GRIPPAUX PRESCRITS A CINQ PERSONNES DE L'ENTOURAGE DE L'ENFANT GUILLAUME