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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a8cd5801467742774f
6 avril 2005
Laflotte et de l'Ancien Hôpital, BP 574, 88018 Epinal Cedex (pièce 5.1) ; que dans le cadre de l'article L. 101, une copie d'une notice explicative concernant l'utilisation d'un logiciel "First Class Version
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100468
30 avril 2014
Denis X..., fils et unique héritier de Françoise Y..., auteur dramatique et romancière, reprochant à la société Editions Robert Laffont venant aux droits de la société Julliard, de ne pas avoir assuré
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02080
2 décembre 2015
, QUE la société CHAMPAGNE PHILIPPONNAT invoquait également à l'appui du licenciement, nonobstant la méconnaissance des directives relatives à la vente en France des vins Domaine Barons Rothschild (Lafite
comm
61372429cd580146774130ef
23 juin 2004
Patrick Lamaison, demeurant Maison Lanot, 40300 Pey, 65 / de M. David Lacouture, demeurant 16, avenue Albert Larroquette, lotissement Dagas, 40000 Mont-de-Marsan, 66 / de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201405
26 octobre 2017
Lafon des intérêts de la SCI Karso dans le litige qui l'oppose à Mme B... au moyen de toute diligence, moyens de droit et procédures n'avait pas un objet certain au motif inopérant qu'elle était « rédigée
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02564
5 décembre 2012
la plage 7h30/21 heures, n'étaient pas fixes ; que par un avenant en date du 28 janvier 2008, Madame X... était affectée, à compter du 4 février suivant, sur le site de la société COLAS à MAISONS-LAFFITTE
613726a7cd580146774276f5
Laflotte et de l'Ancien Hôpital, B.P. 574, 88018 Epinal Cedex (pièce 5.1) ; que dans le cadre de l'article L.101, une copie d'une notice explicative concernant l'utilisation d'un logiciel " First Class
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00034
12 janvier 2010
..., dans le cadre d'une optimisation fiscale, deux prêts in fine en capital d'un montant respectif de 265 000 francs (40 398,99 euros), destinés à financer l'acquisition de parts de la SCPI Elysée Laffite
613721b2cd580146773f6331
25 février 1992
(Lot-et-Garonne), 112°) Mme Denise ZI..., domiciliée au Roc Montignac, Toupinerie à Seyches (Lot-et-Garonne), 113°) Mme Monique C..., domiciliée Lafitte, Puymiclan à Seyches (Lot-et-Garonne), 114
civ3
613722ffcd580146774042d7
28 janvier 1998
Laffitte, 64100 Bayonne, 10°/ de M. Y..., demeurant ...; 11°/ de l'Entreprise Londaitz, dont le siège est ...
613723fbcd58014677410b38
9 avril 2002
liquidateur de la société Phytéron Holding, demeurant 10, Mail Cousseau, 41000 Blois, 6 / de la société Phytéron International, société anonyme, dont le siège est 14, rue Dufort de Duras, 41600 Lamotte
ECLI:FR:CCASS:2019:C110438
11 juillet 2019
J... à hauteur de 25% ; que le bien situé à Maisons-Laffitte a été acheté comptant sans prêt immobilier, moyennant la somme de 600.000 euros, et estimé le 2 décembre 2011 par l'agence Center Immobilier
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00437
11 avril 2012
Maître Y... notaire à Paris le 15 février 1995, le paiement de 2 % du prix est subordonné à la condition suspensive de production du certificat de conformité a été refusée par le maire de Maisons Laffitte
ECLI:FR:CCASS:2009:C101019
14 octobre 2009
doit donc être évalué au jour de l'ouverture de la succession ; Qu'il ressort des projets de déclaration de succession dressés par maître A..., Notaire, que les SICAV " ROTHSCHILD EXPANSION " et " LAFITTE
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06534
21 janvier 2014
Afin de remédier à ce possible inconvénient, nous vous conseillons le « Domingo Hyrostone » disponible chez votre débitant » ; qu'il a acheté au bureau de tabac " Au Corona " 22, rue Laffitte Paris 9ème
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00990
9 octobre 2012
Gouarderes Lafitte ne démontre pas comme elle le prétend que pour satisfaire à l'assortiment minimum, elle aurait pu se fournir auprès d'autres distributeurs que CSF ; qu'à cet égard la page d'accueil
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00991
Gouanderes Lafitte ne démontre pas comme elle le prétend que pour satisfaire à l'assortiment minimum, elle aurait pu se fournir auprès d'autres distributeurs que CSF ; qu'à cet égard la page d'accueil
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00992
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00993
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00994
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