territoriaux envers des membres de son service d'origine maghrébine, puis, le 15 janvier 2001, de l'obstruction systématique de certains agents au fonctionnement de son service, de la propagation de rumeurs

attentes, son mode de fonctionnement actuel... et les évolutions souhaitées... », il est certain que la démission de son Président, à la suite de l'exploitation de ce document ne pouvait qu'attiser les rumeurs

X... a cherché à répandre ce type de rumeurs après qu'il se soit opposé à M.

la présence de documents dans sa sacoche s'explique par le fait qu'au même titre que ses collègues, il avait l'habitude de travailler à son domicile ; qu'il conteste également avoir fait courir des rumeurs

constate même en pages 8 et 9 de son rapport, sur la reconnaissance du tracé entre [...], d'une longueur d'environ 650 m, que le « chemin est bien utilisable jusqu'à la traversée de la zone boueuse du ruisseau

dommage est important chez M. et Mme N... qui ont une propriété bâtie à l'inverse du reste des terres agricoles, en second lieu, que le dommage est important au niveau du pont submersible dans le ruisseau

d'épandre sur la zone humide ; or celle-ci figure bien sous la rubrique îlot 1 de la convention ; les parcelles [...] et [...] sont en pente puisqu'elles constituent un site humide provenant d'un ruisseau

. … 2) la sortie du manoir vendu pour arriver au terrain communal, 3) le sentier qui part de la maison, traverse un pré et arrive à la propriété de Madame B... qu'il traverse aussi jusqu'au ruisseau …

accepte un hangar servant de remise, à prendre du côté nord sur une plus grande remise appartenant à la venderesse … elle confronte du nord et du midi le vendeur, du levant l'acquéreur et du couchant le ruisseau

FAITS DE LA CAUSE S'AGISSANT DE JOURNALISTES QUI AURAIENT EU LA FACULTE DE POSER PUBLIQUEMENT DES QUESTIONS SUR L'ORIGINE ET LA RAISON D'ETRE D'IRREGULARITES NOTOIRES QUI AURAIENT ETE DEJA L'OBJET DE RUMEURS

, affirmait que depuis trois ans "les seuls travaux d'aménagement du village avaient été ceux facturés par la société Gaeb Morin" et demandait, enfin, "que, devant les rumeurs de fraude éventuelles lors

X..., dirigeant de la "société anonyme Douteau construction métallique", et, d'autre part, a lancé la fausse rumeur du licenciement de Mme A..., l'une des employés de l'entreprise ; que ces circonstances

propos par une réaction de jalousie et la seule volonté de lui nuire ; qu'il est cependant inconcevable que Solenne Y... ait pu se faire le complice d'une prétendue calomnie ou être influencée par des rumeurs

que les berges du fossé avaient été à nouveau détériorées par des travaux de l'EARL avec ouverture par M.Z... de brèches favorisant l'écoulement des eaux et des boues des champs de la SCI vers le ruisseau

F..., dans son étude a mis en évidence un certain nombre d'alignements significatifs, et travaillé à partir d'éléments naturels tels chemin d'exploitation, ruisseau, à partir desquels il a défini deux

a été convoqué au centre de formation Interfora pour la deuxième phase de sélection comme douze autres candidats pour cinq postes à pourvoir, et que sa candidature a été retenue (pièce n° 31) - une rumeur

S..., avaient subi des dégâts lors d'un débordement du ruisseau voisin survenu en juin 2014 (lire juin 2008), que leurs attestations, selon lesquelles l'immeuble vendu ultérieurement à M. et Mme P... avait

disponibles au pourtour des nourrisseurs était l'unique endroit utilisé comme zone de couchage pour les animaux ; que sur la pâture, les seuls déplacements des animaux consistaient à se déplacer vers un ruisseau