année 2006-2007 (du 27 janvier 2006 au 27 janvier 2007) : 4 357 tonnes, ? année 2006-2008 (du 28 janvier 2007 au 27 janvier 2008) : 6 191 tonnes, ?

HYERES (VAR), DANS UNE CARRIERE A CIEL OUVERT, TANDIS QU'IL PARTICIPAIT A L'ENLEVEMENT DES PIERRES EXTRAITES, FUT TUE AUX COMMANDES DE SA PELLE MECANIQUE, PAR LA CHUTE INOPINEE D'UN ROCHER DE PLUSIEURS TONNES

, et la somme qui leur avait été versée, à raison de 600 francs la tonne ; que l'arrêt attaqué (Reims, 8 mars 1989) a déclaré leur demande recevable et a fait droit à leur prétentions ; Sur le premier

de soja, 30 tonnes de soja et 25 tonnes de soja au préjudice de victimes non identifiées ; " aux motifs que le prévenu ne saurait soutenir utilement que la soustraction ne révèlerait aucun caractère frauduleux

de laquelle se trouve la société Saga Rhône-Alpes, en qualité de commissionnaire de transport (le commissionnaire), l'acheminement de marchandises depuis la France jusqu'en Grèce auprès de la société Tomy

l'arrêt attaqué (Metz, 29 mars 2011), que les 18 juin et 16 juillet 2008, la société Frovia a passé commande à la société Continental Steel Company (la société Continental), respectivement de 5 000 tonnes

contrat conclu pour une période de trois ans renouvelable par tacite reconduction comportait une clause de quota global selon laquelle un chiffre d'affaires correspondant à un volume de vente de 2 000 tonnes

Tony C..., domicilié [...]                              , 9°/ à M. Nicolas D..., domicilié [...]                                    , 10°/ à M.

Tony Y... du chef de blessures involontaires aggravées, a prononcé sur intérêts civils ; Vu le mémoire produits, en demande et en défense ; Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale ; Attendu

Tony Papeete, prise en la personne de son liquidateur M. Charles Y...

Jean-Tony Y..., pris en sa qualité de directeur de la Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

(dit Tony) Y..., demeurant ..., 2°/ de Mme Angèle Y..., épouse B..., demeurant ..., 3°/ de Mme Françoise Y..., épouse A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent,

Tony B..., tous domiciliés ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 du Code de l'organisation judiciare, en l'audience publique du 2 décembre 1997, où étaient présents

Tony X... et de M. et Mme Jean Y... résultaient d'une erreur de conception et les rendaient impropres à leur destination, la société PIERRE LITTORAL, réalisatrice des plans des maisons litigieuses, doit

X... de la société France Toner, dont l'objet est " la distribution de matériels et consommables informatique ", les sociétés TSN, Toner services BDR, Toner services FR (les sociétés Toner) et M.

D'AVOIR PRONONCE AUX TORTS ET GRIEFS DE DUREPAIRE LA RESOLUTION, POUR SA PARTIE INEXECUTEE, D'UN CONTRAT PAR LEQUEL CELUI-CI S'ETAIT ENGAGE A LIVRER A LA SOCIETE SPECILAIT UNE QUANTITE DE 200 A 800 TONNES

de peroxydes organiques le 15 novembre 2010 et de 5,6 tonnes le 16 décembre 2010 à une date très rapprochée de l'inspection ; qu'il apparait, là également, que la livraison de la commande de 5,6 tonnes

(3,5 tonnes x 2), était constitué d'une camionnette dont l'arrière était aménagé en plateau, à laquelle une remorque plateau était attelée et il transportait deux véhicules qui avaient été loués puis