CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 26 mai 2021 Cassation Mme BATUT, président Arrêt n° 387 F-D Pourvois n° U 19-23.714

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Matycha à verser à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que MM.

CIV.3 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 16 mars 2017 Cassation M.

DB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 31 mars 2021 Cassation partielle Mme DARBOIS, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 300 F-D Pourvoi

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° U 07 21.803 et n° U 08 14.240, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier

CIV. 3 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 12 mai 2021 Rejet M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - X... Bernard, - A... Bernard, - Y... Bernard, - Z... Pierre-Joseph, - C...

CIV. 1 NL4 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 15 septembre 2021 Cassation partielle Mme AUROY, conseiller doyen faisant fonction de président

à la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

CIV. 3 FB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 23 janvier 2020 Rejet M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

CIV. 1 JT COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 25 janvier 2017 Rejet Mme BATUT, président Arrêt n° 124 F-D Pourvoi n° H 15-24.216

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses six branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 31 mars 2011) et les productions,

IK COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 3 octobre 2018 Rejet non spécialement motivé M.

en 1981 et 1982 et les résultats réels.

JL COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 4 décembre 2019 Rejet M.

En tout cas quelle harmonie ! Décidément tous les procédés sont bons.

SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE,

LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 18 octobre 2016 Rejet Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 876 F-D Pourvoi n° T 13-28.542