l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, ci-après annexés : Attendu qu'André X... est décédé le 12 avril 1998 laissant pour lui succéder Mme Y..., son épouse survivante et ses deux filles, Isabelle

ce que le procès-verbal des débats mentionne que le président a présenté aux jurés l'album photographique figurant à la cote D 49 du dossier de la procédure préalablement à l'audition des témoins Isabelle

recours contre la décision de la caisse de la mutualité sociale agricole des Bouches du Rhône (la MSA) ayant fixé le montant de sa pension de réversion ; que ce recours a été rejeté par un jugement dont

.., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1996 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section B2), au profit de la Banque populaire Bretagne Atlantique (BPBA), dont

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er juin 2011), qu'Isabelle X... est décédée le 5 août 2006 en laissant pour lui succéder

(Deux-Sèvres), 7°/ de Mme Nadège G..., demeurant ... 4 à Thouars (Deux-Sèvres), 8°/ de Mme Isabelle J..., demeurant ...

Claude Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 septembre 1998 par la cour d'appel de Reims (chambre civile), au profit : 1 / de la société Grimm, société civile immobilière, dont

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'entreprise Guy Challancin, société par actions simplifiée, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle Y..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur judiciaire

ayant son siège social tour Essor 93, ... à Pantin Cédex (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1988 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de Mlle Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ASM Tiède, société à responsabilité limitée, dont le siège est Ecoparc

Jean-Marc Y..., 2 / de Mme Isabelle Z..., épouse Y..., demeurant ensemble 08220 Rocquigny, 3 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation

[F] [V], domicilié [Adresse 3] (République du Panama), 2°/ à la société Jyske Bank A/S, dont le siège est [Adresse 1] (Danemark), société de droit danois, dont Jyske Bank Privante Banking Copenhagen

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 MAI 2026 La société [J] Corneilles, société civile immobilière, dont

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : X 24-16.492 Demandeur(s) : la société Groupe Mc Doner Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : la société

de Mme Isabelle A..., divorcée Y..., demeurant chez M.

JUGEMENT ATTAQUE (VERSAILLES, 20 AVRIL 1956), D'AVOIR, SUR APPEL D'UNE DECISION DE LA COMMISSION ARBITRALE D'EVALUATION, FIXE L'INDEMNITE DUE AUX CONSORTS X..., PARMI LESQUELS FIGURAIT LA MINEURE ISABELLE

, bâtiment A, appartement 27, ..., 2 / de la Mutuelle d'assurance MACSF, dont le siège est ..., 3 / de la compagnie Abeille Paix, dont le siège social est ..., 4 / de l'Association aquitaine pour