février 2008 et 24 décembre 2010 ont étendu cette neutralisation de la rémunération aux temps de coupure et d'amplitude et celles concernant les temps afférents à l'habillage et au déshabillage, aux douches

concernant les travaux réalisés chez Madame [U], il apparaît que celle-ci a fait effectuer des travaux de plomberie dans son lot lors de la rénovation de son studio, avec dépose du sol existant, du bac à douche

[VU], une note de service du 27 mars 1981 quant aux bénéficiaires des "bons de douche", au nombre desquels les personnels travaillant sur de l'amiante, complétée par une note du 29 septembre 1983 rappelant

dressé à sa requête le 31 mars 2009 : chambre n°14 ; 2,02 X 2,18 = 4,40 m² ; chambre n°3 : 2,07 x 2,10 = 4,34 m², soit au total 8,74 m² ; que si la SCI ELFE propose d'y ajouter un studio incluant une douche

maintenant, elle était un bon coup" ; le lendemain matin, le groupe était parti faire une promenade ; elle avait demandé à C...Y... de rester avec elle pour regarder la télévision et était allée prendre une douche

celui-ci était en panne, habitant au premier étage, il lui était impossible de rentrer chez lui sans l'aide d'une tierce personne, d'autre part l'appartement ne possédait pas de douche

attaqué d'AVOIR condamné la Société AVIS LOCATION DE VOITURES à régler une prime au titre du temps d'habillage et de déshabillage envers divers salariés ; AUX MOTIFS QUE« sur le temps de douche

bâtiment ; qu'il a ainsi relevé que parmi les désordres constatés, s'agissant de la couverture, seule la mise en place d'une échelle pouvait permettre d'apprécier l'état réel de la toiture ; que pour la douche

demande la prise en charge des frais prévisible d'appareillage à savoir : un pied Bionic pour le quotidien ( durée 5 ans) 8 653 ¿ ; un système Harmony (durée 5 ans) 6 500 ¿ ; une prothèse de bain pour la douche

* qu'elle ne sous-loue pas son appartement mais permet seulement à son voisin qui ne dispose pas de salle de bains de profiter de sa douche et de sa cuisine quand elle est absente, et ce, sans la moindre

suivant acte notarié du 25 juillet 2003, Sémi Y... a acquis un appartement dans l'ensemble immobilier situé à Colombes, avenue Henri Barbusse, lot n° 18, 2e étage, comprenant une pièce avec coin lavabo, doucher

lien de causalité avec les séquelles de la victime, la réalisation :- de portes coulissantes,- d'agrandissement des portes,- d'une salle de bains comportant des WC rehaussés avec barres d'appui, une douche

travaux pour satisfaire aux réserves faites à la réception ; que la comparaison du procès-verbal de réception et du tableau justificatif des demandes n'établit que trois concordances pour les trappes de douche

recevable ; que le bail litigieux contient une clause mettant à la charge de la locataire les travaux suivants : « aménagement d'un hall d'entrée au rez-de-chaussée, création d'une salle de bains avec douche

d'accepter la pose d'une trappe des plus inesthétique au plafond de leur salle de bain, ouvrage qui n'avait pu être installé comme prévu initialement, à la suite d'une erreur de conception, audessus du coin douche

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Dorothée

Thierry X..., 2°/ Mme Dorothée Y... épouse X..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 8 mars 2016 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige les opposant à Mme Marie-Noëlle

Clotaire, Dorothé Micholet, demeurant tous deux cité du Bac, à Trinité (Martinique), 60°) de Mme Lydia Nallamoutou, demeurant 33, rue Liberté, à François (Martinique), 61°) de Mme Jacqueline Nallamoutou