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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137210bcd580146773f0832
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Jacques, demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes) Les Floralies, ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Cannes (section commerce), au profit de la société
Source officiellecomm
6137239dcd5801467740c1a4
2 mai 2001
2 mai 2001
en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Jacqueline X..., divorcée Z..., demeurant "Les Floralies
Source officielleciv2
61372269cd580146773fcbb8
23 mars 1995
23 mars 1995
Gilbert, demeurant Petit Flory à Vedene (Alpes de Haute-Provence), 4 / du Préfet des Alpes de Haute-Provence, demeurant ... à Digne (Alpes de Haute-Provence), défendeurs à la cassation ; LA COUR,
Source officielleciv3
6137213ecd580146773f22ec
28 mars 1990
28 mars 1990
débit qui faciliteraient le transport des particules minérales par les eaux utilisées ; Qu'en statuant ainsi, tout en relevant que les arrosages intensifs étaient la condition même de l'exploitation florale
Source officielleciv3
6137215bcd580146773f3183
14 mai 1991
14 mai 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Lily X..., épouse Y..., demeurant ... (16ème), 2°/ Mme Flore
Source officielleciv2
60794c049ba5988459c4472d
20 mai 1981
20 mai 1981
ET MME FLORE A..., X... GORE, OCCUPANTS D'UN TERRAIN SIS A MORNE-A-L'EAU (GUADELOUPE), DONT LES CONSORTS Z... SE PRETENDAIENT PROPRIETAIRES; QUE LE TRIBUNAL A DECIDE QUE LES CONSORTS A...
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c449ba
13 janvier 1982
13 janvier 1982
ET MME MARIE-FLORE R., EPOUX DE NATIONALITE ESPAGNOLE, DOMICILIES EN FRANCE, ONT ETE, SUR LA DEMANDE DE LA FEMME, SEPARES DE CORPS ET DE BIENS PAR UN JUGEMENT, DEVENU IRREVOCABLE, DU 5 MAI 1971 DU TRIBUNAL
Source officielleciv3
6137217ccd580146773f42df
5 février 1991
5 février 1991
(Oise), en cassation d'un jugement rendu le 11 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Bayonne, au profit du syndicat des copropriétaires Résidence le Flore B, agissant par la SNC Chabagno et Cie,
Source officiellesoc
613721aecd580146773f6056
16 janvier 1992
16 janvier 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annik Y..., exerçant sous la dénomination Annik flor, domiciliée à Floirac (Gironde
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60674
19 juin 2025
19 juin 2025
société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à Generali IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité d'assureur de la société Sophie Flore
Source officiellecr
6079a7e79ba5988459c4b525
13 avril 1976
13 avril 1976
AUX ARTERES " ET COMME FAVORISANT LA DIGESTION, PIANTO CAO COMME DE NATURE A " FAVORISER LE METABOLISME DES ACIDES GRAS SATURES ET DU CHOLESTEROL, LA DIGESTION DU LAIT ET LE DEVELOPPEMENT D'UNE BONNE FLORE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11066
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Flores, conseiller référendaire rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Balat, avocat de la société Alu Antilles, de la SCP
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10169
10 février 2016
10 février 2016
Flores, conseiller référendaire rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Richard, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10232
2 mars 2022
2 mars 2022
Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Axium Immodonia, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [W], après débats en l'audience publique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10275
16 mars 2022
16 mars 2022
Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Le Fromager de Sochaux, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme [W], après débats
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10431
11 mai 2022
11 mai 2022
Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.
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ECLI:FR:CCASS:2022:SO11078
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Central autos, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO02108
29 novembre 2023
29 novembre 2023
FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 2108 F-D Pourvoi n° T 22-19.424 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU
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ECLI:FR:CCASS:2024:SO00365
27 mars 2024
27 mars 2024
Flores, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.
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ECLI:FR:CCASS:2024:SO00515
22 mai 2024
22 mai 2024
Flores, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'association Adapei de l'Orne, de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [F], après débats en l'audience publique
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