[V] a sollicité son inscription sur la liste nationale des experts judiciaires dans les rubriques « psychologie de l'adulte » (F-07.01) et « psychologie de l'enfant » (F-07.02). 2.

[H], expert inscrit sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Besançon, a sollicité sa réinscription dans les rubriques : « psychiatrie d'adultes » (F.2.1), « psychiatrie médico - légale

COUPABLE D'ADULTERE ET Z... COUPABLE DE COMPLICITE D'ADULTERE, AU MOTIF QUE DAME Y...

Y... du 25 Juin 2011 ; que Monsieur A... réfute cet adultère puisqu'il connaît Madame R...

un adultère antérieur au départ de Monsieur Y... du domicile conjugal.

l'arrêt attaqué qu'après notification des arrêtés préfectoraux des 29 mai et 5 septembre 1996, Michel X... s'est vu attribuer, dans le cadre d'un plan de chasse, le droit de chasser un unique cerf mâle adulte

n'ayant pas été informée du décès de Thierry X..., survenu le 25 février 1995, la caisse d'allocations familiales du Loiret (la caisse) a continué de verser, jusqu'au mois de juin 1996, l'allocation aux adultes

X... et de l'Association calvadosienne pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte, ès qualités, de Me B..., avocat de la société HMBI, l'avis de Mme C..., avocat général référendaire, et après en avoir

U... a été engagé à compter du 16 septembre 2013, en qualité de chef de service éducatif, par la fédération des Associations pour adultes et jeunes handicapés (ci-après APAJH). 2.

Malesherbes, contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA), dont

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 18 août 2015), qu'engagée le 1er avril 1982 par l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

X..., engagé à compter du 1er janvier 1991 par l'Association pour la Formation professionnelle des adultes (AFPA) en qualité de montieur-soudeur polyvalent, a cessé son activité le 31 décembre 2000 dans

X..., employé par l'Association pour adultes et jeunes handicapés de l'Aude (APAJH) en qualité de directeur du Centre d'aide par le travail (CAT) de Castan, soutenant que son contrat de travail s'est poursuivi

[A], directeur du [1], association pour adultes en situation de handicap, a été convoqué devant le tribunal correctionnel du chef de harcèlement moral à l'égard de neuf salariés. 3.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association régionale pour la sauvegarde de l'enfant, de l'adolescent et de l'adulte

de discuter de toute pièce ou observation présentée au juge en vue d'influencer sa décision ; Attendu, selon la décision attaquée, que Mme X... ayant été déboutée de sa demande d'allocation aux adultes

Mme [J] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Psychiatrie d'adultes » (F-02.01) et « Pédopsychiatrie » (F-02.02). 2.

Selon l'arrêt attaqué (Metz, 12 février 2024), la caisse d'allocations familiales de la Moselle (la caisse) a supprimé les droits à l'allocation aux adultes handicapés (l'AAH), à compter du mois de janvier

[V] (l'allocataire), le 18 mai 2018, un indu d'allocation aux adultes handicapés versée (AAH) pour les périodes du 1er mai 2016 au 30 septembre 2017 et du 1er au 31 mars 2018, cet indu ayant également

Mme [N] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les spécialités psychologie de l'enfant et de l'adulte. 2.