Jérémie, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 16 mai 1995, qui, pour vols et tentative de vols aggravés, en état de récidive légale, l'a condamné à la peine de 8 ans d'emprisonnement

plan civil; "aux motifs que passer la main sous la jupe d'une femme est constitutif d'un attentat à la pudeur, ou agression sexuelle suivant la terminologie en vigueur depuis le 1er mars 1994, la tentative

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 10 février 1998, qui a déclaré irrecevables en l'état leurs constitutions de partie civile contre personne non dénommée pour tentative

pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, du 10 décembre 1997, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité de tentative

- THIERY X..., veuve A..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, du 18 novembre 1992, qui, dans l'information suivie contre Denis Z... pour tentative

Yonnel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, en date du 31 octobre 1997, chambre correctionnelle, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et 50 000

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 1er avril 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée pour faux et usage de faux, tentative

que, en cas d'accident du travail, toute procédure relative à l'existence de la faute inexcusable reprochée à l'employeur et à la fixation du montant de la majoration de la rente est précédée d'une tentative

la cour d'appel s'est bornée à affirmer qu'en avril 2017, le gérant de la preneuse avait sollicité la bailleresse pour patienter pour le règlement des loyers, que celle-ci n'avait procédé à deux tentatives

[M] [K] devant la cour criminelle départementale du Rhône sous l'accusation de viols et agressions sexuelles aggravés, tentative de viol aggravé et agressions sexuelles.

[X] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 9e chambre, en date du 5 décembre 2023, qui, pour agressions sexuelles et tentative, aggravées, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement

d'appel de Nancy, en date du 23 septembre 2025, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recel de vol en bande organisée, association de malfaiteurs, en récidive, vol en bande organisée et tentative

[H], en tant que citoyen chargé d'un mandat public, une tentative d'escroquerie envers un de ses administrés ainsi qu'une tentative de prévarication, et quels propos portent atteinte précisément à l'honorabilité

E..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 5 septembre 2012, qui, pour tentative de vol aggravé l'a condamné à six mois d'emprisonnement ; La COUR,

de réexamen du 30 novembre 2000 ; qu'Abdelhamid X... est resté détenu pour l'exécution des peines de : 1 ) 18 mois d'emprisonnement prononcée par la cour d'appel de Paris le 2 décembre 1988 pour tentative

Y... seront également déclarés coupables de la tentative d'escroquerie au jugement puisque M.

aides soignantes et du fonctionnement de l'infirmerie, n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article 1134 du Code civil ; 2 / qu'en se déterminant sur des propos grivois et des tentatives

C... et D..., alors, selon le moyen, que la cour d'appel qui a constaté la réalité du passif exigible des débiteurs de la Caisse et qui a relevé que toutes les tentatives d'exécution forcée auxquelles

X... des fins des poursuites de tentative d'escroquerie au jugement et d'usage de faux pour le document du 6 janvier 1996 aux motifs qu'"il n'est pas établi que M.

X..., son ancien directeur général, à raison d'une tentative de détournement de clientèle à l'occasion de devis présentés à une société SCGPM qui avait fait des appels d'offres ; Attendu que la société