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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721a3cd580146773f57c2
12 février 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête présentée par la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la compagnie Union des
soc
61372345cd580146774079ec
6 mai 1999
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
61372345cd580146774079ed
613722c7cd58014677401609
4 décembre 1996
Villien, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Domaine du Val, de Me Bouthors, avocat de la société civile immobilière (SCI) du Val aux Lépreux, les conclusions
61372355cd5801467740867d
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la CPAM du Loir et Cher, de la SCP Vier et Barthélemy
61372355cd5801467740867f
61372355cd58014677408680
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la CPAM du Loir-et-Cher, de la SCP Vier et Barthélémy
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90601
25 mai 2023
autre Défendeur : la société Cofidis et autre Requête n° : 1393/22 Ordonnance n° : 90601 du 25 mai 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61388
26 octobre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 23-16.931 Demandeur(s) : la société Malakoff humanis prévoyance Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91158
9 novembre 2023
[I] [N], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Axa France IARD, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation,
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91111
10 novembre 2022
Requête n° : 1007/21 Ordonnance n° : 91111 du 10 novembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Monaco Marine France, ayant la SARL Le Prado - Gilbert, la SCP Boutet
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61215
13 novembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 25-18.394 Demandeur(s) : la société du Maréchal Ferrand et autre Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux
ECLI:FR:CCASS:2009:C301116
30 septembre 2009
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Debains Montre Cartier l'Herminier Bouton Huygues du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre
cr
évrier 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Roger A
613725a2cd5801467741f604
4 mai 1999
C'est imbroglio ne manquera pas de se répercuter devant toute juridiction de renvoi ; Car, si la cassation espérée en civil est accordée, mais avec la contradiction d'un immobilisme pénal en boulet
61372181cd580146773f456a
4 avril 1991
X... d'un virement de 20 000 francs de la banque de Boston au CIC, que cette opération a été réalisée le 20 janvier sur l'ordre de M.
6079b0ad9ba5988459c4f565
27 avril 1978
CHARGE DU SERVICE ENTRETIEN A LA SOCIETE COFNA, FUT MORTELLEMENT BLESSE, TANDIS QU'AYANT ENTREPRIS D'ENLEVER DES ELEMENTS METALLIQUES SE TROUVANT DANS UN BROYEUR, IL AVAIT APPUYE INVOLONTAIREMENT SUR LE BOUTON
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101058
28 septembre 2016
Avel, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00179
23 janvier 2018
Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois janvier deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LARMANJAT, les observations de la société civile professionnelle BOUTET
ECLI:FR:CCASS:2019:C300897
7 novembre 2019
Nivôse, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société La Petite Minoterie, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par acte déposé au greffe
61372125cd580146773f1557
13 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, se saisissant d'office, conformément à l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet
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