[D] [H] a formé contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens chambre correctionnelle, en date du 5 février 2025, qui, pour violences volontaires aggravées en récidive et usage de stupéfiants, l'a condamné

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur

, coups ou violences volontaires, arrestation arbitraire, faux et usage de faux, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le magistrat instructeur ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par Me Carbonnier, avocat aux Conseils, pour M.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré MM.

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, du 17 septembre 1993, qui, pour violences volontaires à l'aide ou sous la menace d'une arme, vol et abus de blanc-seing,

JOEL, PREVENUS DE DESTRUCTION VOLONTAIRE PAR EXPLOSIFS DE BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS, EN BANDE ORGANISEE, VIOLENCES ET VOIES DE FAIT AGGRAVEES, TRANSPORT ET DETENTION ILLICITES D'EXPLOSIFS, CONTRE

X... de les avoir tenus et pour lesquels il était condamné ressortissaient des dispositions de la loi du 1er juillet 1972 (provocation à la discrimination, à la haine et à la violence raciale), qu'en vertu

Le 16 octobre 2005, dans l'exercice de ses fonctions de gendarme, il a été victime de faits de violences volontaires ayant justifié une incapacité totale de travail d'un jour. 3.

de coups ou violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner ; Vu les mémoires produits ; i d Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 206 et 567 du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le 1er février mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant

Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de Limoges, chambre correctionnelle, du 4 octobre 1995, qui, pour violences avec arme et également, en ce qui concerne le premier, pour refus d'obtempérer, les

Anthony X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 07 septembre 2017, qui, pour violences volontaires avec arme, l'a condamné à six mois de prison avec sursis

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme [Y] aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi décidé par la Cour de

Cédric Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 1er octobre 2015, qui, pour violences volontaires, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne M.

de feu qui aurait atteint mortellement Sagrario X... ; Attendu qu'une information ayant été ouverte contre l'intéressé pour coups ou violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner

, mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que la cour d'appel, par des motifs exempts d'insuffisance ou de contradiction, a caractérisé en tous leurs éléments constitutifs, tant matériels qu'intentionnel

[Y] [N] a formé pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-9, en date du 13 janvier 2021, qui, pour agression sexuelle, violences volontaires sans incapacité dans un lieu destiné

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport