Pierre, - Z...

Etienne, Maurice, Pierre X..., et Mme Jacqueline X..., épouse Y..., les conclusions de M.

X... représentant légal de la société CSF Carrefour Market dont le siège est [...]             

Z...; que Mme A... produit aux débats (sa pièce n° 40), la plaquette du cabinet X...dirigé par l'un des associés de la SCI Le Viridis, M.

VEUVE H..., FERNAND XN..., PIERRE M..., DAME VEUVE ALFRED E... NEE SUZANNE XO...

arrêt p. 2, antépénultième, avant-dernier et dernier alinéa §, p. 3, § 1) ; AUX MOTIFS ADOPTES QUE « Toute l'argumentation de Monsieur Joaquim Y... repose d'une part sur le sentiment que Monsieur Marcel

A DEMANDE RECONVENTIONNELLEMENT QUE LA SOCIETE MASSEY-FERGUSON SOIT CONDAMNEE A LUI REPRENDRE LE STOCK DE PIECES DETACHEES NON ENCORE VENDUES PAR LE CONCESSIONNAIRE AINSI QU'AU PAYEMENT DE DOMMAGES-INTERETS

Teva et William X..., ses cinq enfants nés d'un premier mariage (les consorts X...) et Mme Marcelle Y..., sa seconde épouse, et en l'état de deux testaments olographes, l'un en date du 28 janvier 2000

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 1999, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a

, domicilié à la préfecture de Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance du Lamentin (Martinique), en matière électorale, au profit de

chez Madame C... à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), ..., 3°/ de Mademoiselle F..., Germaine, Josette E... épouse B..., demeurant à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), 3, square de l'Islet, 4°/ de Monsieur Marcel

l'existence d'une contestation sérieuse portant sur la créance ; qu'en considérant que la banque exposante ne peut demander au juge des référés mainlevée de l'opposition, un litige opposant le tireur Marcel

Jean-Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 17 mars 1993, qui, dans l'information suivie contre André X..., des chefs d'abus de confiance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Marcel Y..., pris en la personne de son représentant

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Laval (section commerce), au profit de M.

(Eure), 32°/ Monsieur Bernard XT..., demeurant ... coquebin à Prey (Eure), 33°/ Monsieur Marcel YG..., demeurant ...

V... a souscrit le 19 juillet 2011, par l'intermédiaire de la société de courtage Vendôme investissement patrimoine, assurée auprès de la société Markel International Company LTD (la société Markel), un

Saint-Germain (Moselle), 10 / Mme Marcelle D..., veuve XY..., M. Pierre XY..., Mme Thérèse XY..., Mlle Marie-France XY... et M. Jean- Marie XY..., venant aux droits de M.