possible sa participation mais n'établissant pas qu'elle ait été effective ; qu'en revanche, l'existence du chèque signé de sa main le jour des faits à une heure où l'agresseur se trouvait dans la voiture

était en première vitesse; à ce moment survenait le véhicule de Vincent Fait qui freinait énergiquement, laissant des traces sur le sol de 32,6 et 38 mètres, se déportait sur la gauche et percutait la voiture

souvenir des faits ; qu il résulte des témoignages de Antoine X... et Nelly Y..., étrangers aux parties et dont rien ne permet de mettre en doute la sincérité des propos, que le camion a dépassé la voiture

moraux et matériels de l'infraction, a privé sa décision de base légale ; 3 ) "alors que l'acceptation, en 2002, par une jeune fille de 14 ans, fût-elle vierge, de s'installer à l'arrière d'une voiture

transporteur dans une opération de transport successif, à acquitter le coût de la première partie du transport, sur la seule circonstance qu'elle était indiquée comme destinataire sur les lettres de voiture

X... et Y..., ès qualités de commissaires à l'exécution du plan de cession de la société Compagnie Générale des voitures de Lyon du désistement de leur pourvoi en ce que celui-ci est dirigé contre la société

de grande instance d'Angers, 19 mai 1987) que Mme X... a contesté la perception de la taxe spéciale sur les véhicules d'une puissance fiscale supérieure à 16 CV immatriculés dans la catégorie des voitures

. ; que le prévenu, à l'origine de l'incident ayant opposé les deux hommes, a donc porté lui aussi des coups sur son adversaire alors que rien ne l'y contraignait ; qu'étant proche de sa voiture, voire

Z..., que Mme Vanessa Y... avait entendu sa soeur Hasina crier "attention à la voiture", juste avant l'accident, que Mme Y... affirmait que le véhicule de M.

compatible avec la destination de l'immeuble, ni avec l'activité autorisée par le règlement de copropriété et à son droit de jouissance d'un direct et libre de passage par l'entrée du [...] , tant pour les voitures

agression ; que celui-ci a confirmé en enquête préliminaire avoir été pourchassé par un véhicule Mercedes, dont il avait relevé partiellement l'immatriculation allemande ; qu'alors qu'il quittait sa voiture

Le conducteur a présenté quatre lettres de voiture internationales CMR, mentionnant toutes comme engin tracteur le véhicule appartenant à la société Agilis Spolka Z.

l'opportunité ; "que bien plus étonnant encore le fait, confirmé encore par les déclarations concordantes des parties, qu'après ce premier épisode et alors qu'Y... était sorti pour aller chercher sa voiture

de Abdelkader X... sans intention de la donner ; "aux motifs qu'il résulte de la reconstitution et du rapport d'expertise balistique que Bernard B... se plaçant dans l'axe de la trajectoire de la voiture

société Auto-éco n'est pas une publicité de nature à induire en erreur, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "2 ) alors que la cour d'appel, qui énonce qu'il n'est pas certain que les voitures

le chauffage de ce logement et l'amortissement du véhicule automobile pendant les premières années de son achat ; que ces circonstances particulières font défaut en l'occurence puisque logement et voiture

conducteur en ayant manifestement les clefs, que ni les serrures, ni le neiman n'avaient été forcés ; que Nexhat X..., sur lequel pesaient de très fortes présomptions, venait de déclarer le vol de sa voiture

la mauvaise foi de Mohammadi X... résulte du fait qu'il avait dissimulé les fonds dans la boîte à gants, dans un portefeuille placé sous le siège passager et dans un sac placé dans le coffre de la voiture