ses demandes à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et d'indemnité de préavis, l'arrêt retient que le fait que la convocation à l'entretien préalable ait été expédiée

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 1er décembre 1989, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel de GRENOBLE sous la prévention de corruption

[G] et la société CCM Saint-Antoine.

Antoine, - B... Marc, - D...

Antoine Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie Z..., demeurant ..., 4 / de M.

figurant sur l'ours, l'acte introductif d'instance à la personne ayant la qualité de directeur de publication ; que Claude X... indique sans être contredit que le directeur de publication de la revue est Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2005, qui, pour escroquerie, tentative d'escroquerie et abus de biens sociaux, l'a condamné à 2

(ANTOINE); 2EME Y... (MARIE), FEMME X...; 3EME Y... (MICHEL); 4EME Z...

Antoine et Julien Y..., ayant formé une surenchère, les adjudicataires, après avoir déposé un dire tendant à l'annulation de la surenchère, se sont désistés de leur contestation ; que l'audience éventuelle

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Honorée X..., épouse Y..., (Mme Y...), s'étant opposée à l'inhumation de Pierre Antoine

rendu le 13 janvier 2016, déposée par la société civile professionnelle Coutard et Munier-Apaire, avocat en la Cour, au nom des sociétés Hermès Sellier, Hermès international et Maroquinerie de Saint-Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, du 14 février 1995, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de recels de vols aggravés et en bande organisée, a

[F] [J], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail

[G] [R], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail

Antoine du Y... de Bozas, était d'accord pour vendre les parts à M.

Antoine du Y... de Bozas, était d'accord pour vendre les parts à M.

Le montant des sommes auquel la demanderesse au pourvoi est condamnée par l'arrêt soumis à recours excède ses facultés financières.

Antoine-François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, llème chambre, en date du 18 février 1988 qui, dans les poursuites par lui exercées pour diffamation publique envers un particulier

nature et ne sont dus, pour de telles diligences, en sus de cette rémunération, au titre de déboursés, suivant l'article 21-2° du décret susvisé, que les frais de copies d'actes de procédure ou d'expédition