obligé ", auquel participaient 27 élèves, divisés en groupes et encadrés par 4 accompagnateurs ; qu'au cours d'une escalade à flanc de colline le jeune Pascal A..., âgé de seize ans, prit appui sur un rocher

Alain J..., demeurant ..., à Roche Lez Beaupré (Doubs), 108) M. Thierry K..., demeurant ..., 118) M. Hubert M..., demeurant ..., 128) M.

Yannick C..., demeurant ..., à La Roche-sur-Yon (Vendée), 3°) de M.

Alain XZ..., demeurant ..., 12°/ de M. Christian XN..., demeurant Maine de Boixe, 16230 Mansle, 13°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Z..., née X..., demeurant La Roche aux Mouettes, ..., en

Alain X..., demeurant La Roche, 42670 Belmont-de-la-Loire, en cassation d'un jugement rendu le 20 mai 1997 par le tribunal d'instance de Roanne, en matière électorale le concernant ; LA COUR, composée

. ; qu'il apparaît ainsi que Maurice D... s'est rendu au domicile des époux Y... en pleine connaissance de cause de ce qui allait être évoqué ; que la présence de Nelson X... chez les Y..., le lien de

A..., Noël B..., 2 / Mme Odile, Marie-Claude Y..., épouse B..., demeurant ensemble à Rosières (Ardèche), Les Mouleyres, route de l'Estourel, 3 / la société La Guinguette du Petit rocher, société

responsabilité limitée Sovenfac, dont le siège social est zone industrielle, la Belle Entrée, Les Essarts (Vendée), en cassation d'un jugement rendu le 16 janvier 1992 par le tribunal d'instance de La Roche-sur-Yon

Michel K..., demeurant Raboué à Roches Prémarie Andile (Vienne), 78) M. G... Arrive, demeurant ... (Indre-et-Loire), 88) M.

Alain XH..., demeurant BP 13, ..., 40 / de M. Alain I..., demeurant 21, Résidence Vendôme, 5, boulevard d'Austerlitz, 85000 La Roche, 41 / de Mlle Roselyne K..., demeurant ..., 42 / de M.

Alain X..., demeurant ..., à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Alain contre l'arrêt de la cour d'assises de la VIENNE en date du 24 novembre 1988 qui, pour vols avec port d'arme, tentative de ce même crime et délits connexes de coups ou violences volontaires avec

Alain X..., demeurant 3, place Fresnay, 77380 Combs-la-Ville, 5 / de Mlle Chantal X..., sans domicile connu, 6 / de Mlle Martine X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée

Alain B..., demeurant ..., 8°/ la société civile immobilière (SCI) Canefles, représentée par ses gérants MM.

Alain Pencreac'h, demeurant 12, Les Grives, 37140 La Chapelle-sur-Loire, 34 / M.

cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1986 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre), au profit de : 1°) Madame Geneviève C... née Y..., demeurant à Saint-Secondin (Vienne) Usson du Poitou, Les Roches

Michel, dont le siège est à Voiteur (Jura), rue des Roches, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1987 par la cour d'appel de Besançon (Chambre sociale), au profit : 1°) de M.