Alessandro, contre l'arrêt n° 28/97 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 février 1997, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

défense ; Sur la recevabilité du mémoire complémentaire déposé le 28 décembre 2004 : Attendu que ce mémoire a été produit après le dépôt du rapport le 3 décembre 2004 ; qu'il y a lieu de le déclarer

Amicalement) ; - le 5 février 1990 (Alexandre... je pars jeudi matin à Paris pour rencontrer la direction du Méridien. Je te rappelle que ...

. ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et de pièces de procédure que le 24 juin 1986, Alexandre A..., commerçant en bijouterie, a été victime

X..., avait été déclaré entièrement responsable, la cour d'appel énonce qu'il y a lieu d'ordonner une expertise, afin de vérifier les allégations relatives aux revenus de la victime, d contenues dans

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 29 août 2001, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 50 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;

Alexandre, - LA SOCIETE Y...

Alessandro, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-SAVOIE, en date du 26 novembre 1998, qui, après condamnation du chef de détention ou séquestration suivies de mort de la victime, a prononcé

Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

Alexandre X..., demeurant ...

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 11 février 1998, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, 5 ans d'interdiction

public, a été déclaré coupable d'importation de capitaux sans déclaration ; que cet arrêt a été cassé en toutes ses dispositions par arrêt du 27 février 2002, au motif que, les sanctions encourues pour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fourrures Alexandre, société anonyme,

Bernard-Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1992, qui les a condamnés pour complicité de banqueroute à une année d'emprisonnement

fonctions au sein du même commissariat de police ; qu'ainsi, les faits d'outrage étant parfaitement caractérisés et de surcroît reconnus, Jean-Pierre X... sera, par confirmation du jugement critiqué, déclaré

fait un détour pour acheter des cigarettes et prendre de l'essence, Raynald X... avait perdu le contrôle du véhicule dans un virage, terminant sa course dans un fossé et causant de graves blessures à Alexandre

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2003, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et mise à

de la violation des articles 434-10, 434-44, 434-45 du Code pénal, L. 1-1, L. 1-2, L. 2, L. 14, L. 15, L. 16 du Code de la route et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré