property corporation (la société AMB) ; que la SCI a demandé à la société Bail immo Nord quel était le montant de la levée d'option, renseignement qu'elle a obtenu le 17 septembre 2007 ; que la vente

d'assurance mutuelle agricole Groupama Rhône-Alpes-Auvergne, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 26 avril 1985 en qualité de gestionnaire AMA

ponton géré par la société Compagnie bordelaise des gaz liquifiés (la société Cobogal), qui exploite une installation de stockage, de conditionnement et de distribution de gaz combustible liquéfiés à Ambès

Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 7 du décret du 8 janvier 1965, 427, 429 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Franck d'Ambra

M] [C], domiciliée [Adresse 3], a formé le pourvoi n° T 24-14.901 contre l'arrêt rendu le 7 mars 2024 par la cour d'appel de Versailles (21e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société AMTA

X... à propos de l'immeuble de Kerfontaine, et, d'un autre côté, la constitution par les époux Z... de la SCI Les Ambes le 20 février 1997 afin d'assurer l'édification d'une maison d'habitation sur la

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z... a été blessée par la chute de panneaux d'un chantier, due à l'action d'une pelleteuse de la société Sogat (la société), dont le godet entraînaît un amas

une véritable sclérose tissulaire qui perturbe les systèmes vasculaire et neuro-sensitif", décrivant ainsi une véritable affection physiologique; que, par ailleurs, le capiton est considéré comme un amas

[N], sous astreinte, à respecter l'assiette de la servitude de passage en ce qu'elle est d'une largeur de 6 mètres et à déposer tous ouvrages, édifices ou amas de marchandise, qui se trouveraient sur toute

(Pyrénées-Orientales), 3 / les Assurances mutuelles agricoles (AMA), société d'assurance à forme mutuelle, dont le siège social est ...

déposé au greffe de la Cour de cassation le 8 avril 2022, la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, agissant au nom de la société Montres ambre et de M.

Y... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. et Mme Z... et contre la société Bernard et Nicolas Soinne, en sa qualité de liquidateur de la société Parfumerie Ambre, en liquidation

devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Valence en expulsion et en paiement d'une provision à valoir notamment sur sa créance de loyers ; Attendu que pour condamner la société Amsa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Centre Ville d'Ambes, représenté par M.

FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 15 DECEMBRE 1971), D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE GENERALE EUROPEENNE INCENDIE (SGEI) A PAYER A LA SOCIETE ATELIERS METALLURGIQUES DE CROISY-SUR-ANDELLE (AMCA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambu 64, société à responsabilité limitée, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hydro Agri Ambes, société anonyme, dont le siège est anciennement

météorologie nationale) que sur celui relatif, non à l'existence de boue ou mottes de terre sur la chaussée, point attesté par plusieurs témoins, mais au caractère de sécheresse ou d'humidité de ces amas