par courrier reçu le 9 décembre 2003 au greffe du doyen des juges d'instruction du tribunal de grande instance de Marseille, Roger X... a déposé une plainte avec constitution de partie civile contre Antoine

C... , demeurant à Castelnau le Lez (Hérault), ..., 3°/ de Monsieur Raymond C..., demeurant à Vendargue le Bois, Saint Antoine (Hérault), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui

Raymond Kamoun, 17 / de Mme Chantal I..., 18 / de Mme Patricia T..., 19 / de M. Jean-Claude K..., 20 / de M.

Antoine Y..., également usufruitier de la part de M. Z... ; qu'au cours de leur union contractée sous le régime de la communauté, les époux X... Z... et Raymonde A... ont acquis les droits de M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué (SAINT DENIS, 2 décembre 2011) D'AVOIR condamné monsieur Bertin Raymond X... à verser à madame Dorothée Marie Sylviane X... épouse Y...la somme de 13. 086 ¿, avec intérêts

Raymond, Jean Z..., demeurant ... de la Réunion, 5 / de Mme Marie-Claire, Thérèse Z..., demeurant ... de la Réunion, 6 / de Mme Y..., Mie, Léontine Z..., demeurant ... de la Réunion, 7 / de M.

Fulbert, Antoine, Hubert C..., demeurant Fleurette à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), 2 / M. Paul, Robert, Raymond A..., demeurant Sainte-Marie à Capesterre Belle Eau (Guadeloupe), 3 / M.

Raymond N..., 14°/ de M. Antoine A..., demeurant tous ..., 15°/ de M. H..., demeurant ..., 16°/ de M. Paul Y..., demeurant ..., 17°/ de M.

Y... complétait le chèque ; qu'Antoine Y... a indiqué que pour lui " le fait de rajouter trois zéros à une somme n'est pas trafiquer un chèque " ; qu'ainsi il est établi pour ce chèque qu'Antoine Y

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 13 décembre 1999, qui, pour violences légères, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

Antonin René, 2°/ Madame Y... née X...

Antoine, - LA SOCIETE EDITIONS NOUVEAUX LOISIRS, devenue X...

Antoine, en qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Pascal, parties civiles, - l'Innungskrankenkasse Baden-Baden, - l'Allgemeine Ortskrankenkasse Von Karlsruhe, parties intervenantes

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Antoine Y... de sa demande en exécution forcée de la vente et en paiement de la somme de 6. 100 € au titre de la clause pénale conventionnelle

Raymond XJ..., demeurant ..., 11 / de Mme Brigitte C..., épouse YM..., 12 / de M.

de l'association Antoine Moreau ou, en cas d'urgence, au bureau de l'association Antoine Moreau, ni relever que le président de l'association Antoine Moreau avait délégué à Mme [S] le pouvoir de licencier

Henri Joseph-Antoine X..., demeurant et domicilié Ancienne Gare, à Abbazia (Corse), 2°) Mme Marie Catherine G..., demeurant et domiciliée Ancienne Gare, à Abbazia (Corse), en cassation d'un arrêt rendu

Antoine Z..., 7°/ M. François Z..., 8°/ Mme Ringama A..., demeurant tous quatre ... (La Réunion), 9°/ M. Sully Z..., demeurant ...