Ronan, AUDREN DE X...

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société APSIDE, société anonyme, dont le siège

(Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 18) de la société à responsabilité limitée Etablissements Audry, dont le siège

Audrey, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 11 février 1999, qui, pour contraventions aux règles du stationnement, l'a condamnée à 12 amendes de 250 francs et à 5 amendes

est ..., 2 / la société Guy Audren et compagnie, assureurs-conseils, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre,

est [...] , à : 1°/ Jean-Yves Y..., décédé, ayant été domicilié [...] , 2°/ Mme Audrey Y..., domiciliée [...] , prise en qualité d'héritière de Jean-Yves Y..., défendeurs au pourvoi ; Sur le pourvoi

est [...] , 2°/ à la société Les Clefs de Saint Pierre, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Jean Widenlocher - Audrey Y..., société civile professionnelle, dont le

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Judith Y..., domiciliée [...], 2°/ la société Filia-Maif, société anonyme, dont le siège

Rémy, partie civile, agissant comme administrateur légal des biens de sa fille mineure Aurélie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, du 23 février 1996, qui, après relaxe de Pierre

que Vanessa Z..., qui a commencé son stage en septembre 2001, a déclaré que dès le mois d'octobre, le prévenu lui avait mis la main autour de la taille dans la chambre froide ; qu'elle avait crié, Audrey

Joseph, Alexandre, Henri X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 6 avril 1987 par le juge de l'expropriation du département de l'Aude, siégeant au tribunal de grande instance de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Slibail, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

décembre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN, et les conclusions de M. l'avocat général PETITPREZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Audrey

La Mutuelle Umen Médical produit en revanche un accord de transition, signé le 29 août 2017 entre la mutuelle Audiens Presse et Communication, l'association de moyens du groupe Audiens, et les organisations

référendaire PICHON, les observations de la société civile professionnelle RICHARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général WALLON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Audrey

Didier Y..., - Mme Audrey Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 13 septembre 2017, qui les a condamnés le premier pour fraude fiscale, omission d'écriture

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société N 8 L, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation

/ de l'établissement de Transfusion Sanguine du Limousin dit E.T.S. venant aux droits du Centre Départemental de la Transfusion Sanguine de la Haute-Vienne, dit C.D.T.S. de la Haute-Vienne, dont le siège