X... est apparemment propriétaire de trois appartements n° 221, n° 225 et n° 226 dans la résidence Marina Bianca, qu'il en dispose librement ainsi que de leurs clés respectives, et qu'en période estivale

X..., soulignant que le docteur Y..., spécialiste en électrocardiologie, ne l'était pas en matière de spina-bifida et de rééducation fonctionnelle, ce qui était seul en cause, le jugement du 16 novembre

(Yvelines), 4 ) Mlle Z..., Bianka, Lyticia Monteiro X..., demeurant ...

malformations congénitales majeures identifiées à la suite d'une exposition in utero au médicament telles que « des dysmorphies faciales et des anomalies des membres » ainsi que le risque de spina bifida

Bianca Shana'a Zogheib, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 novembre

MARIO, BIANCA EPOUSE B... X... ET LORENZO VIOLA, QUE PAR TESTAMENT OLOGRAPHE DU 8 SEPTEMBRE 1966 LE DEFUNT AVAIT GRATIFIE SON A..., QUE DAME VEUVE F...

Paul, - La Société BIOSCA AUTOMOBILES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 28 mai 1997, qui, notamment, pour complicité de tromperie, a condamné le premier

Michel Bernabeu, demeurant 30 Itsas Mendi, 64310 Ascain, 74 / de Mme Fabienne Bidonde, demeurant chemin Cigaro, quartier Celafet, 64990 Mouguerre, Vu leur connexité, joint les pourvois n° Q 03-

: il mentionnait en effet une « spina-bifida avec épine dorsale fêlée », et surtout une 5ème lombaire fendue et six disques pincés: faisant état de ces problèmes vertébraux (et neurologiques?)

invalidité de catégorie 2 et qui n'est pas en capacité d'exercer une profession quelconque, est atteinte d'une endométriose génitale profonde ainsi que de la maladie de Lyme, d'un spina bifida

désinstaller les équipements composant le système Wi-Fi mis en place ; AUX MOTIFS QUE il est constant qu'un premier contrat visant à la mise à disposition d'un service Wi-Fi dans le camping Arinella Bianca

que le Conseil constate que la maladie est survenue avant la prise de congés payés et qu'il y a eu une tentative de reprise effective du travail après la période de congés payés fixée par la société BIODAG

immeubles (pages 3 et 4 du rapport), qu'il était associé de la SCI du ... et prenait en charge le coût des communications téléphoniques du ... occupée par son ex-épouse et ses enfants, puis, par sa fille Bianca

pour système de contention, - réunion avec le directeur pour la planification des investissements 2014, - travail avec le directeur sur diaporama de présentation de l'établissement pour les agents Bionet

qu'il l'ait complètement informé qu'au-delà de la perception de Monsieur Y..., il devait le commander et endosser la responsabilité à lui seul des vérifications ; que par ailleurs, si l'entreprise BIONNAZ

. ; que la question du financement de cette acquisition a été nécessairement abordée par les époux ; que le choix d'affecter une partie du produit de la vente de ses actions Advanced Bionics au financement

immeubles (pages 3 et 4 du rappport), qu'il était associé à la SCI du ... et prenait en charge le coût des communications téléphoniques du ... occupée par son ex-épouse et ses enfants, puis, par sa fille Bianca

immeubles (pages 3 et 4 du rapport), qu'il était associé de la SCI du ... et prenait en charge le coût des communications téléphoniques du ..., occupé par son ex-épouse et ses enfants, puis par sa fille Bianca