[D] [Y] répond "Non, rien ne va, elle m'a fait une liste longue comme ma bite". M.

Dès lors, Binta X... épouse Z... ne peut utilement invoquer l'absence de consignes quant aux procédures de remises de banque pour justifier ses manquements.

Bitia ; qu'ils n'ont fait l'objet d'aucune vérification et ne sont étayés par aucune attestation bancaire justifiant la réalité des retraits et l'absence de réintégration desdits retraits sur les comptes

, le 18 novembre 2009, "en plus des pubs, je crois que je vais faire un mailing à toutes les clientes de Paris pour leur dire que t'as une bite à la place du cerveau et qu'en plus tu es un voleur", le

à concurrence d'un certain pourcentage par la Société française d'assurance du capital-risques des petites et moyennes entreprises (SOFARIS) ; qu'après la mise en règlement judiciaire de la société Biga

Bika X..., l'exposant) et d'avoir en conséquence déclaré qu'il n'était pas français ; AUX MOTIFS QUE, M.

(Essonne), prise en la personne de son syndic, Monsieur Yves Y..., demeurant ... à Viry-Châtillon (Essonne), 4°/ Le BUREAU D'INGENIEURS ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE (BIAT), dont le siège est ...

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-23.815 Demandeur(s) : la société Celtostrea Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Défendeur(s) : la société Bira

d'injure publiques raciales, à la suite de la publication, le 21 janvier 2019, sur le site internet Egalité et Réconciliation, de différents propos et images extraits d'un clip musical du groupe « Rude Goy Bit

..., demeurant "Le Cevenol", rue Victor Hugo, Roussillon (Isère), 2°/ de Mme Jacques X..., demeurant "Le Cevenol", rue Victor Hugo, Roussillon (Isère), 3°/ de la société à responsabilité limitée Bibas

Bissa, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1994 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de Mme Geneviève Z..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur

Annette, demeurant à Biras, Brantome (Dordogne), 9°) de Madame Y... Josette, demeurant ..., Les Maurilloux, à Périgueux (Dordogne), 10°) de Madame Z... Lucienne, demeurant ...

le siège social est ..., 6 / de la compagnie d'assurances générale Fire and life assurance corporation public limited company, dont la délégation régionale est ..., 7 / de la compagnie Axa de Biras

Je livrerais ton corps au désir brutal de bites inconnues", entre autres propositions délirantes dont le "second degré", allégué par le prévenu échappe largement au sens commun qui ne peut en percevoir

Bila, 2 / de Mme Y... Bila, demeurant ...

lequel un dégât des eaux est survenu, en mars 2005, sous forme d'infiltrations provenant de la salle de bains du local voisin, appartenant à la société Europierre Expansion et occupé par la société Billa

matérielle, non accompagnée d'une remise de la possession, n'est pas exclusive du délit de vol ; qu'en l'espèce, la chambre d'accusation n'a pu, sans contradiction, retenir, d'un côté, que Belloir et Binar

sommation à la CEAI d'intervenir dans les quinze jours conformément à ses engagements et, d'autre part, que la CEAI a attendu le 22 juin 1993 pour formuler, par l'intermédiaire d'une certaine société Bima