décembre 1988 un contrat multirisques professionnels auprès de la MACL devenue Axa assurances aux droits de laquelle vient la société Axa France IARD (la société) par l'intermédiaire de l'agence locale Broussier-Terrasson

été engagé simultanément le 18 septembre 1991, par le Groupement coopératif des aveugles travailleurs et l'Association Flavien comme VRP "multicartes", pour le placement, chez des particuliers, de brosses

, du diplôme de plongeur autonome niveau III, et ex-champion de biathlon), venu pour s'aguerrir à la navigation, et parvenu en fin de stage, constitue une imprudence ; que le port de harnais ou de brassière

métallique de ce magasin ; que la Cour estime, en conséquence, que les déclarations de la partie civile et les témoignages recueillis constituent, à l'égard de Philippe B... et de son épouse Martine Brosse

enregistrée sous le n° 92 439 951 pour désigner en classes 3, 10, 21 et 24 les produits de nettoyage, savons, parfumerie, appareils et gants, matériel de nettoyage en matière synthétique, matériaux pour la brosserie

Brosse, demeurant ..., en cassation de 3 jugements rendus le 22 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Saintes (section industrie) au profit : 1°/ de la société Ecoplastic, société anonyme

[P], contestés judiciairement, n'ont servi que de vérification à une hypothèse émise antérieurement et qui sera vérifiée ensuite notamment par l'analyse des prélèvements effectués sur la brosse à dents

considérant en revanche, que Myriam X... a dénoncé de manière répétée et circonstanciée les faits de viol, à savoir une fellation et des pénétrations, soit avec les doigts, soit avec des objets tels une brosse

motif non disciplinaire de licenciement ; que, par suite, elle a examiné les seuls griefs, énoncés dans la lettre de licenciement, relatifs à la perte prévisible d'un fournisseur stratégique en gamme brosserie-ménage

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X..., agissant en sa qualité de liquidateur de la société La Manufacture Aridza Bross

allé visiter C... alors qu'elle était alitée, et lui avoir posé la main sur le front, mais a nié catégoriquement tout attouchement ; que X... a accusé C... de provocation car elle se promenait en brassière

inférieur lorsqu'ils étaient importés du Brésil ; qu'une perquisition ayant été effectuée le 9 juin 1988 dans l'atelier de Cupidon, il n'a été découvert aucun matériel, tels que pinceaux, palettes, brosses

se bornant à autoriser les visites dans les locaux professionnels et les dépendances occupés en droit et/ou en fait par les sociétés SM Aviation, SM Auto services et Dacia Félix Bank, boulevard de Brosse

se bornant à autoriser les visites dans les locaux professionnels et les dépendances occupés en droit et/ou en fait par les sociétés SM Aviation, SM Auto services et Dacia Félix Bank, boulevard de Brosse

X..., ès qualités, de Me Choucroy, avocat de la société Michel Brasier, les conclusions de M.

brusquement, avait pris ses affaires et était parti alors que le train n'était pas encore en gare ni même à proximité d'une gare ; qu'elle le décrivait comme européen, 40-45 ans, cheveux châtains clairs en brosse

élevé, et par ailleurs de multiples achats n'ayant qu'un lien éloigné avec son activité : achats alimentaires, nombreux stylos, vidéos et jeux pour enfants, objets de décoration, sacoches, meubles, brosses

à Courbevoie-La Défense (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre civile), au profit de la société anonyme ENTREPRISE BROSIO