. : CDDU du 5 janvier 2009 au 31 juillet 2009, et CDI au 1er mai 2009, Caroline B... : CDDU du 2 mars 2009 au 31 mars 2009, et CDI au 1er avril 2009; Monique C... : CDDU du 21 août au 30 septembre 2008

Z..., serment préalablement prêté, a déclaré au cours de sa déposition devant la cour d'assises : " X... avait une bonne connaissance de la position des carotides puisqu'il les a touchées à deux reprises

salaire et d'indemnité de repos compensateurs alors, selon le moyen : 1°/ que lorsque les temps de pause payés à titre de prime dite de « brisure » sont compris dans la durée mensuelle de travail servant

dossiers à l'inspecteur durant les examens alors que, dépourvue de tout diplôme pour ce faire, voire de désherbage devant l'auto-école, sont tout autant démontrés de manière certaine par l'audition sous serment

parler en l'espèce de pénétrations sexuelles au sens du code pénal, qu'il ne peut donc y avoir de crime de viol mais tout au plus délit d'agressions sexuelles ; que nonobstant les considérations sémantiques

auprès du procureur de la République n'ont pas saisi officiellement l'inspection du travail, elles ont par lettre du 24 juin 2003 alerté le délégué syndical de GEMO sur le comportement du gérant ; que Carole

immeuble qu'il possède se trouvant en France et ayant été acquis grâce à l'indemnisation qui lui a été accordée par la commission d'indemnisation des victimes d'infractions pénales, cet immeuble lui servant

.. de discuter avec elle sur le dénigrement qu'elle avait opéré la veille, Mme Y... refusant de lui parler, la traitant de "merde", lui demandant de dégager du bureau, l'attrapant par le bras et la serrant

constater la présence du nom de la SCP BETTINGER au 4ème étage droite sur le tableau des occupants, figurant parmi d'autres noms » ; qu'il y a rencontre « Audrey SYLVANISE, secrétaire ainsi déclarée et Caroline

25,22 %, - la SCI Saint-Jean à hauteur de 39,49 %, -la SCI des Marais à hauteur de 10,52 % ; QUE dans la mesure où Monsieur X... détient 98 % des parts de la SCI Saint-Jean, et, avec sa fille mineure Caroline

H... , directrice des Affaires Juridiques et Réglementaires de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ci-après : l'ANSM), a, après avoir prêté "serment d'apporter (son)

ICS System dans les locaux de Rognac » ;- le courriel de Madame Caroline B... consultante ingénierie industrie logistique chez ADECCO le 28 novembre 2010 ainsi libellé : « Bonjour Monsieur, je me permets

deux chèques tirés sur un compte ouvert au nom de Madame Y... dans les livres de la Banque Laydernier et au moyen de retraits opérés sur les livrets A de Monsieur Pierre-Jacques X... et de Madame Caroline

Guinot, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Caroline

INJECTION A ETE PRATIQUEE PAR UN INFIRMIER MILITAIRE SUR ORDRE DE Z..., MEDECIN ASPIRANT DU GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE HAUTE-CORSE, NON INSCRIT AU CONSEIL DE L'ORDRE DES MEDECINS, LEQUEL N'A PAS PRETE SERMENT

système de peinture, prestation qu'elle avait sous-traitée à la société Ruukki, elle devait néanmoins alerter celle-ci sur les difficultés particulières de traitement de l'acier inoxydable servant

Z... le 6 décembre 2011 à l'occasion du pot de départ de Mme Carole C... dans un café dénommé le Frog, soit dans un cadre extra-professionnel. Vous avez repris le temps d'une soirée votre liaison.

D... sur ces genoux " pour faire des câlins " et avait reconnu avoir poussé la jeune fille sur les fesses à Chamonix lors d'une promenade ; que s'il reconnaissait la matérialité des faits, Bernard X...