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Jean-Claude, 12°) Monsieur G... Norbert, Jacques, 13°) Monsieur EUPHROSINE K..., 14°) Madame EUPHROSINE O..., 15°) Madame L... Stéphanie, 16°) Monsieur M...

Source officielle

613725c3cd580146774205a7

Cassation

18 octobre 1994

Claude, - W. Jacques, dit D. Jacques, - P.

Source officielle

61372633cd58014677423bd0

Cassation

26 septembre 2001

F..., de la société Socagi, de l'EURL Villancy, de la société Pays de Loire Immobilier, de Claude et Jacques K... et de M.

Source officielle

61372639cd58014677423e9f

Cassation

20 octobre 2004

Claudie, épouse Z..., - A... Jacques, - B...

Source officielle

civ1

61372208cd580146773f9b2d

Cassation

6 janvier 1994

Claude B..., demeurant ...

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10755

Cassation

30 mai 2018

Jacques Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; En présence du CGEA Centre-Ouest AGS Rennes, dont le siège est [...] ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

Source officielle

comm

ETE GENERALE et les héritiers de Jules A... de leurs demandesc/Jean-Claude Z

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00572

Cassation

16 juin 2009

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la SOCIETE GENERALE et les héritiers de Jules A... de leurs demandes contre Jean-Claude Z..., Jacques X... et Claude Y

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00322

Cassation

20 mars 2012

Y... et Z... à payer à la société Viamat la somme de 50.000 euros à titre de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS QUE le dépôt de la marque Barberousse par Claude Y... et Jacques Z... a été fait le 7 octobre

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2007:CR02584

Cassation

15 mai 2007

Claude, partie civile, contre l'arrêt n° 34 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Montpellier, en date du 18 janvier 2007, qui, dans l'information suivie contre Jacques Y... du chef de dénonciation

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110681

Cassation

14 novembre 2018

Claude et Jean-Jacques Z... ; Sur le rapport de M.

Source officielle

soc

6137214fcd580146773f2b9a

Cassation

6 décembre 1990

Claude F..., M. Jacques E..., M.

Source officielle

civ1

61372120cd580146773f130a

Cassation

17 juillet 1990

Jacques Hubert F..., demeurant Domaine Saint-Pierre, Commune de Sarrola Carcopino (Corse), 6°/ M.

Source officielle

6079a8ec9ba5988459c4f2fc

Cassation

20 septembre 2006

X..., Xavier Y..., Laurent Z... du A..., Henri B... et Jacques C..., ainsi que la société Continental Airlines Inc ; En cet état : Sur le premier moyen de cassation proposé pour Claude X..., Xavier

Source officielle

61372564cd5801467741d4db

Cassation

28 juin 1994

27 mai 1985 ; "aux motifs propres que, dans cette plainte, Jean-Michel Y... dénonçait des faits de vols qui auraient été commis durant la période comprise entre août 1981 et le 16 mars 1982 par Claude

Source officielle

Douai, du 16 septembre 1992, qui, dans la procédure suiviec/Pascal X

6079a85d9ba5988459c4cfae

Cassation

23 novembre 1993

interprètes et des producteurs ", Micheline B... et Ascension C... " pour s'être rendues complices des faits de reproduction illicite de phonogrammes reprochés à Pascal X..., Christian Y..., Gilles Z... et Claude

Source officielle

civ2

à M. Hugo X... du désistement de son pourvoi dirigéc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C200026

Cassation

9 janvier 2014

Jacques, Claude et Bernard Z... et Mmes Lucille et Irène Z...

Source officielle

61372536cd5801467741be7f

Cassation

14 février 1989

Claude, - A...

Source officielle

613724fecd5801467741a0ff

Cassation

4 octobre 1989

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 10 février 1988 qui après avoir relaxé Claude B. et Jacques V. des chefs de diffamation publique envers particulier

Source officielle

civ1

6137212bcd580146773f189d

Cassation

29 novembre 1989

Gustave, Albert X..., demeurant à Paris (16e), ..., prise en sa qualité de légataire universelle dans la succession de feue Madame Antoine B... et ce, à titre de nue-propriétaire, 4°/ de Monsieur Jacques

Source officielle

civ2

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2010:C200776

Cassation

15 avril 2010

Jean-Jacques et Jean-Claude X... responsables chacun pour moitié des conséquences de l'accident subi par Mme Y..., après avoir écarté la force majeure invoquée par M.

Source officielle

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