Delphine Y....

X... n'était pas connue du RSI qui n'avait pas encore procédé à son immatriculation officielle comme il aurait dû le faire depuis début 2008 ; qu'à l'évidence, les courriers adressés au nom de Madame

travail de VRP exclusif de Mme X... en date du 1er juin 2005 stipulait, en son article 9 "Déplacements, frais professionnels, matériel fourni par la société", que "la Société met à la disposition de Mme Delphine

responsable études marketing suivant contrat du 26 janvier 2000 comportant une clause de non-concurrence ; que par lettre du 2 novembre 2005, l'employeur a indiqué à la salariée qu'il la considérait comme

Or, comme je vous l'ai répondu et bien qu'en congé maternité une partie de l'année, j'ai contribué à ce dossier pendant deux mois en 2007.

Le 11 mars 2008, le médecin du travail a déclaré Delphine A... apte à son poste sous réserve d'éviter au maximum le travail en caisse normale.

[V] avait produit 62 pièces selon bordereau de communication de pièces ; qu'il avait communiqué l'intégralité de ces pièces à Me Delphine Andres, avocat associé de la SCP Lobier et Associés, représentant

le gérant de cette société ; qu'ainsi, Delphine Y..., employée de l'agence, a, tout comme les autres salariés, déclaré que Fadi X... était souvent à l'agence tandis que des clients, comme M. et Mme Z.

2], a formé le pourvoi n° Y 23-20.491 contre l'arrêt rendu le 17 mai 2023 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société du Bois d'Audrey et Delphine

Delphin, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 1991, qui l'a condamné, pour infractions en matière de contributions indirectes, à diverses pénalités

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rouen, 19 avril 2012), qu'une cargaison de malt a été chargée au port du Havre sur le navire « Delphine

un établissement [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2015 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale, cabinet B), dans le litige l'opposant à Mme Delphine

d'agence (environ 24 ou 25 heures hebdomadaires) et particulièrement par Delphine X...

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Delphine

COMM. FM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 15 mai 2024 Rejet non spécialement motivé M.

O..., épouse Q..., domiciliés tous deux [...], 3°/ la société Delphine, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 21 juin 2018 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre

ETAIT ENCORE MINEURE, IL FUT PROCEDE AU PARTAGE D'UN TERRAIN PROVENANT DE LA SUCCESSION DE CHARLES B..., MARIE DELPHINE SE VOYANT ATTRIBUER UN LOT A, DEVENU LA PARCELLE N° 155 ET Y...

branches, et sur le second moyen, réunis : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que du mariage de Gilles X... et Danielle Y..., sont issues deux filles, Céline, née le 5 mai 1978, et Delphine