Emile D..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 21 novembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile, section B), au profit : 1 / de Mme Madeleine B..., épouse

Paul QR..., 339°/ Mme Madeleine, Josette, Marie GI..., épouse QR..., demeurant ensemble à Albertville (Savoie), ..., 340°/ M.

ZA..., Charles, Emile, Maurice P..., 69°/ Mme Bernadette, Eugénie, Emilie XS..., épouse P..., demeurant ensemble ..., 70°/ M.

dit les Hameaux de la Pommeraie, 77°) Madame Jacqueline, Marie ZZ... née MARTIN, demeurant à Orléans (Loiret), ..., 78°) Monsieur André, Paul, Marie ZL... et 79°) Madame Yvette, Denise, Madeleine

société Fondalu, dont le siège est zone industrielle du Tiragon, chemin du Puits du Plan, 06370 Mouans-Sartoux, 2/ de la société Spie Citra Nord, dont le siège est 250, avenue Martin Keller, 59110 La Madeleine

(Pyrénées-Atlantiques), 10°/ Mme Lucienne C..., demeurant "Landa Zaharra à Cambo-les-Bains (Pyrénées-Atlantiques), 11°/ Mme Marie Madeleine J..., demeurant quartier Lohibeltza à Saint-Michel (Pyrénées-Atlantiques

Tourneur (Ardennes) Poix Terron, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre civile), au profit de : 1°) L'Immobilière commerciale Remoise, cabinet Madelaine

Raymond Y..., époux de Mme Marie-Madeleine Brault, demeurant ..., - M. Georges Y..., époux de Mme Dominique Martin, demeurant ..., - M.

, 14930 Vieux, 64°/ de Mme Sylvie YF..., demeurant ..., 65°/ de Mme Nadine YG..., demeurant ..., 66°/ de Mme Jocelyne YH..., demeurant ..., 67°/ de Mme Martine YI..., demeurant 12, place Emile

Christian, Jean-Baptiste P..., 70°/ de Mme Madeleine, Suzanne XT..., épouse P..., demeurant tous deux, 8, Les Rayes Vertes, "Les Longues Rayes" à Eragny (Val-d'Oise), 71°/ de M.

Depasse, 7°/ Mme Bruna XV... épouse V..., demeurant ensemble ..., 8°/ Mme Madeleine XC..., demeurant ..., 9°/ M.

Gaston, Emile, demeurant à Beauvoir-sur-Niort (Deux-Sèvres), route de Chizé ; 6°)- Monsieur X... Roger, demeurant à Bois Colombes (Hautes-de-Seine), ... ; 7°)- Monsieur L...

Emile O..., demeurant route de la Renardière à Saint-Mandrier (Var), 28/ Mme Madeleine Q... épouse O..., demeurant route de la Renardière à Saint-Mandrier (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 18

Beaumont-le-Roger, 27 / de Mme Laurence Lagarec, demeurant 5, rue du 11 novembre 1918, 27220 Saint-André-de-l'Eure, 28 / de Mme Claudine Lagoutte, demeurant 11, rue Charles Péguy, 27000 Evreux-la-Madeleine

s/Sanne 38 24/05/02 Locatou RN 7, 38 Salaise s/Sanne Réglement d'une location de matériel de chantier avec chèque ss faux nom Toulouse 31 13/05/02 Banque Accord, 4/6 rue Jeanne Maillote, 59 la Madeleine

Marie Hélène, Emilie, Madeleine Y..., épouse E..., demeurant ... à Basse Goulaine (Loire-Atlantique), défendeurs à la cassation Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette, Rolande, Madeleine B..., demeurant ... à La Baule (Loire-Atlantique), en cassation d'un

Joseph, Patrick Centaure, 13°) de Mme Madeleine, Bertille Centaure épouse Ramotte, 14°) de Mme Gilberte, Aimée Cetout, 15°) de M.

La SCI Emile Marius évalue son terrain sur la base de 350 euros le mètre carré. Mais aucun des éléments de référence qu'elle vise ne permet de retenir un tel prix.

Denis YR..., 7°/ de Mme Madeleine YR..., née ZR..., demeurant ensemble Pavillon Ma Maison, Tujac, 19100 Brive, 8°/ de M.