Eric, Roger, Michel Z..., demeurant lieudit "La Cantinière", Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire), 5 / de M.

Paule, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 9 janvier 1991, qui, dans la procédure suivie contre Eric Y... et tous autres pour abus de

attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les 2 et 10 mars 2000, M. et Mme X... ont, successivement, confié à la société Etna finance un mandat de gestion de leur portefeuille de valeurs

Eric, 1 ) contre les deux arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de X..., en date du 17 mai 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour agressions sexuelles aggravées, ont

Claude et Eric X...

Eric Y..., s'est trouvée redevable d'une somme importante au titre de droits de succession, dont elle a sollicité le paiement fractionné ; que cette demande a été acceptée par l'administration fiscale,

motifs que dans le cadre du marché de travaux, la société SOPROMEB, prestataire de services, a adressé le 20 juin 1988 à la SA VERDINO une facture "travaux et honoraires réglés par le bureau d'études ERIC

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 4 avril 2001, qui, pour fraude fiscale et passation d'écritures inexactes ou fictives en comptabilité, l'a condamné

relation privilégiée avec Couette, eût été particulièrement imprudente ; qu'au surplus, l'attestation de Françoise Z..., chef de rayon, du 5 décembre 1989, produite par la partie civile, n'a aucune valeur

gauche de l'avion à laquelle l'équipage, insuffisamment formé à l'exploitation de ce nouvel appareil, n'avait su remédier ; Attendu qu'à l'issue de l'information judiciaire, le pilote de l'avion, Eric

laver les mains" (arrêt, p.3, dernier ) et que cette allégation était corroborée, selon les constatations des premiers juges expressément adoptées par la cour d'appel, par le procès-verbal d'audition d'Eric

après-midi, ce qui suffit à priver de toute valeur probante les prétendus documents afférents à ces mercredis après-midi ; - et enfin, qu'Eric X... réduit de manière substantielle sa réclamation à ce

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 28 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre les deux premiers du chef d'escroquerie et de tromperie

Eric X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 1re section), dans le litige l'opposant à Mme Pamela Y..., épouse X..., domiciliée

de délivrer au preneur la chose louée et d'entretenir cette chose en état de servir à l'usage pour lequel elle a été louée ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 19 juin 2012), que la société Erick

Eric, - Y... Dominique, épouse Z..., - A...

Eric et Philippe X... font grief à l'arrêt de les débouter de leur demande visant à indexer la valeur de l'immeuble indivis sur l'indice du coût de la construction, jusqu'à la date du partage ; Attendu

Sur l'implication d'Erick X... dans le détournement des marchandises, La SAS MÉTRO expose le process de gestion des stocks par les managers de rayon.

pourvoi en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt rendu le 20 août 2008 : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 août 2008), que la société de droit luxembourgeois Erice