Erwan X..., M.

Erwan Y..., 2°/ à Mme Solenn Y..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 10 avril 2018, où étaient

Erwan X..., domicilié [...]                       , pris en qualité d'ayant droit de Michel X..., défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

Erwin Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 octobre 2000, où étaient présents : M.

judiciaire, Mme Gabrielle Z..., demeurant tous deux ..., 3°/ Mme Agnès Z..., épouse Y..., demeurant 37, Corniche Kennedy, Les Alpilles, ..., les deux derniers pris en leur qualité d'héritiers d'Erwin

Erwin XW..., demeurant à Thionville (Moselle), ..., 12°/ de M. François V..., demeurant à Knutange (Moselle), ..., 13°/ de M. Edouard XX..., demeurant à Terville (Moselle), ..., 14°/ de M.

sur son authenticité, doutes par la suite confirmés par expertise du Musée Russe d'Etat, M.

La forclusion soulevée par les intimés n'est donc pas encourue, et l'action de M.

En application de l'article 1014, alinéa 1er, du code de procédure civile, il n'y a donc pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ce pourvoi.

au plus tard jusqu'au 31 décembre 2005 ; que ce dispositif a été maintenu par la loi n° 2005-296 du 31 mars 2005 pour les entreprises de vingt salariés au plus ; que l'effectif de l'entreprise doit donc

code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix octobre deux mille douze

Erwan, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Noël D... du chef de blessures involontaires,

Céline, veuve Y..., en son nom personnel et au nom de ses enfants mineurs Aldéric, Erwin et Lorenz, X... Jean, Z...

Erwann Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2016 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), dans le litige l'opposant à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) des

Erwin N..., demeurant ... (Moselle), 25°) M. Claude K..., demeurant ... (Moselle), 26°) M. Jean-Claude T..., demeurant ... (Moselle), 27°) Mme Marie-Antoinette P..., demeurant ...

Erwann X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 22 janvier 2016 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Claudine Y..., épouse C..., domiciliée [..

En application de l'article 1014, alinéa 1er, du code de procédure civile, il n'y a donc pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ce pourvoi.

société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Kergavalan immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], représentée par son liquidateur, la société Erwan