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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300606
24 mai 2011
24 mai 2011
débats ; qu'il en est de même de l'avenant du 29 juillet 2002 ; que les dossiers des parties ne contiennent donc aucune pièce contractuelle définissant la mission confiée par la SCI Théosor à monsieur Erick
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00660
29 février 2012
29 février 2012
Le moyen reproche au jugement attaqué d'AVOIR débouté Messieurs Patrick X..., Yves Y..., Brendan D..., Cyril E... , Tommy C..., Jean-Michel F... , Erick G... , Mesdames Sophie Z..., Eliane A..., Nadia
Source officiellesoc
6137235ecd58014677408e32
25 novembre 1999
25 novembre 1999
Eryck X..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : de M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la Réunion, domicilié ... de la Réunion, La demanderesse
Source officiellesoc
613723c6cd5801467740df8d
6 juin 2001
6 juin 2001
Erick X..., demeurant ...
Source officiellesoc
6137210bcd580146773f083f
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Erick demeurant La Verrinerie, Varennes-les-Narcy à La Charité-sur-Loire (Nièvre), en cassation d'un jugement rendu le 17 mai 1988 par le conseil de prud'hommes de Nevers, au profit de la société CTM
Source officiellecr
6079a82d9ba5988459c4bf85
6 janvier 1988
6 janvier 1988
René X..., Jean Y..., Philippe Z..., Pierre-Alain A..., Robert B..., Erick C..., Mme Marie-Thérèse D..., Mme Ginette E..., MM.
Source officielleciv2
613721c5cd580146773f7189
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Erick X..., demeurant à Navarrenx (Pyrénées-atlantiques), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613722d5cd58014677402125
5 février 1997
5 février 1997
Erick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Art et publicité, société à responsabilité
Source officiellecr
613725f5cd58014677421d7a
22 janvier 2002
22 janvier 2002
SOCIETE DIRRA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 13 mars 2001, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre César X... et Eryck
Source officielleciv3
6137226bcd580146773fcd2d
30 mai 1995
30 mai 1995
Erick Z..., demeurant ...
Source officielleciv2
613720decd580146773ef149
27 février 1989
27 février 1989
épouse X..., demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1989 par le tribunal d'instance d'Aurillac, en matière électorale, au profit de Monsieur Erick
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02272
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Erick X... et vingt-six autres salariés à M.
Source officielleciv2
613720e0cd580146773ef23f
27 février 1989
27 février 1989
(Cantal), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1989 par le tribunal d'instance d'Aurillac, en matière électorale, au profit de Monsieur Erick Y..., demeurant La Bure, Saint Cirgues de Malbert
Source officiellesoc
613723d4cd5801467740eb29
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Erick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 novembre 2001, où étaient présents : M.
Source officiellecr
61372594cd5801467741ef15
7 décembre 1992
7 décembre 1992
.. coupable d'infraction à la législation sur les stupéfiants, l'arrêt attaqué retient que le prévenu achetait de l'héroïne tant à Paris qu'à Fort-de-France par l'intermédiaire de Ghislaine A... et d'Erick
Source officielleciv3
61372128cd580146773f16e8
10 janvier 1990
10 janvier 1990
par Monsieur Henri X..., demeurant à Grenoble (Isère), 21, cours Berriat, en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1988 par la cour d'appel de Grenoble (2ème chambre civile), au profit de Monsieur Erick
Source officiellesoc
61372377cd5801467740a293
15 mars 2000
15 mars 2000
Erick X..., domicilié ... le Duc, Malissol, 38200 Vienne, 2 / de l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA), dont le siège est ..., 3 / du Syndicat national CGT-FPA, dont
Source officiellesoc
613722f0cd5801467740373c
2 décembre 1997
2 décembre 1997
Erick X..., demeurant ..., 2°/ de M. Eric Z..., demeurant ... la Jolie, 3°/ de M. Patrick C..., demeurant ..., 4°/ de M. Alain A..., demeurant ..., 5°/ de M.
Source officiellecr
613725cbcd5801467742094d
13 avril 1999
13 avril 1999
Erick, - Y... Gérard, - H... Jean-Michel, - H... Annie, - B... Alex, - L...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210623
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Erick X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 avril 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Monte Christo trading limited, dont
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