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51 résultats pour « Foading-Nghoh »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200826

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

- préjudice d'agrément : Madame Marie Odile B... épouse X... produit de nombreuses attestations dont il ressort qu'elle pratiquait le ski chaque année, la marche, le cyclotourisme et le footing, sports

Source officielle
CC

cr

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6079a8459ba5988459c4c542

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

; " aux motifs que : " à la date de la catastrophe, aucune société autre que la société de l'oléoduc de la Sarre n'était en droit d'exploiter le pipe-line sur le tronçon Oberhoffen-sur-Moder-Folking

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202322

Cassation

16 décembre 2010

16 décembre 2010

Muté par A... gestion des stocks donc plus de contact avec les poudres donc plus de problème bilan ECG + épreuve d'effort : RAS vélo footing sans problème, va être titularisé Ne souhaite pas de certificat

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01388

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

véhicule Clio, piloté dans des conditions particulièrement surprenantes par un homme décrit comme très nerveux, « dans un état second », a été vu quelques secondes après que Patricia A... faisant son footing

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

Georges L... avait un garage et qu'il s'y était rendu « peut être en 2011 », postérieurement à la période de temps considérée ; qu'il a plus tard avancé qu'il était possible qu'il ait fait son footing

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100357

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

part, le taux d'intérêt variable du prêt ; que le contrat décrit avec précision la composition du taux d'intérêt en indiquant qu'à un taux fixe de 1,5% s'ajoute un taux variable égal au Jyske Bank founding

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200721

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

Madame [N] justifie par des attestations qu'elle pratique le footing, la marche et la natation. L'expert a retenu l'existence d'un préjudice d'agrément.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00171

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

société NYK Group Europe limited, dont le siège est [...]                                        , défenderesses à la cassation ; Les sociétés Calberson Loiret, Dusolier Calberson et Geodis Freight Forwading

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10014

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

douteux, quatre vendeurs ayant dénoncé la déformation de leurs déclarations, l'existence de carences multiples (difficulté à s'adapter à l'évolution du marché, manque de remise en question, excès de forcing

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11061

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

En effet, côté client, une prestation au 4/5 et hors site quelques jours par semaine n'était pas idéale, pour autant si nous n'avions trouvé aucune ressource nous aurions essayé de faire du forcing (…)

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00677

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

de la société Nays Yachting a adressé le 26 août 2009 à la société Haris Yachting une estimation du coût de la préparation du bateau au titre du matage, du quillage et de la pose d'une peinture anti-fouling

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